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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_25NT01282_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Hannoyer, - et les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001257_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
B a demandé une allocation temporaire d'invalidité (ATI) au titre de deux pathologies : une atteinte arthrosique des deux hanches constatée le 8 juin 2010 et une arthrose des vertèbres cervicales constatée
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2405220_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Elle soutient que : - compte tenu de douleurs devenant invalidantes en regard de sa hanche gauche, le 27 septembre 2022, elle procède à une radiographie qui met évidence l'existence d'une coxarthrose
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0917DEC002824704
17 septembre 2013
17 septembre 2013
L’accident provoqua un traumatisme de la hanche qui nécessita environ trois mois de soins médicaux et un traitement pour la rééducation fonctionnelle.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2300344_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_1902596_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
N souffre de séquelles d'une fracture à sa hanche droite imputables à l'accident de service du 17 juin 2012. M.
Source officielleRéférés
69f0b1a5cdc6046d47d66f2e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R01113 DEMANDEUR SA DIRECTANNONCES [Adresse 1] comparant par Me Valérie HANOUN [Adresse 2] DEFENDEUR SARL AGENCE IMMOBILIERE DU PAYS GOELO SARL [Adresse 3] non
Source officielleRéférés
69f0b1c0cdc6046d47d674fe
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R01114 DEMANDEUR SA [B] [Adresse 1] comparant par Me Valérie HANOUN [Adresse 2] DEFENDEUR SAS LG IMMOBILIER [Adresse 3] non comparant Débats à l'audience publique
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008079837
10 mai 2000
10 mai 2000
Souliman X..., demeurant B.P. 2182 poste M'hanech à Tétouan (93002) au Maroc ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2515664_20250609
9 juin 2025
9 juin 2025
B A, représenté par Me Harroch, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative d'enjoindre au préfet de police de lui fixer un rendez-vous afin
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2420243_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
locaux situés au 29, rue Jean-Jacques Rousseau, 22, avenue de l'Opéra, 2-3-4B, rue d'Antin, 32, rue des Jeuneurs, 37, avenue de l'Opéra, 5, rue Saint Fiacre, 81, boulevard de Sébastopol, 16, rue de Hanovre
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6ca
12 octobre 2011
12 octobre 2011
conseil : Me Issak Jacky GOZLAN (avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 316) APPELANTE à : Melle Ghizlane X... ... 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT ayant pour conseil : Me Michel HARROCH
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00278_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
B A, représenté par Me Tierney-Hancock, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 décembre 2022 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision implicite de la commission
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0330DEC004564906
30 mars 2010
30 mars 2010
En 1989, la requérante dut subir une opération chirurgicale afin de se voir poser une prothèse à la hanche droite. L’année suivante, une seconde prothèse lui fut posée à la hanche gauche.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e7c168cdc6046d470dd600
10 avril 2026
10 avril 2026
Les hanches sont douloureuses et limitées de moitiés. Les genoux sont également nettement sensibles.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206778_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B... a été opérée le 25 mars 2015 au centre hospitalier Raymond Poincaré de Garches pour une arthroplastie totale de la hanche gauche et l’ablation d’un lipome de la cuisse
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01792_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
C a bénéficié en décembre 2021 d'une opération de mise en place d'une prothèse de hanche droite suite à une malformation congénitale.
Source officielleChambre 2
DTA_1903237_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
E a présenté une demande de révision de sa pension pour, d'une part, survenue d'infirmités nouvelles, à savoir " douleurs des hanches sur une coxarthrose bilatérale ", " dorsalgies sur dorsarthrose ",
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008194723
4 juin 2004
4 juin 2004
Guyomar, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, pour rejeter le recours formé par Mlle X... contre la décision de l'ambassadeur de France à Hanoï en date du 30 novembre 2001 refusant de lui délivrer
Source officielleciv2
613721a3cd580146773f57be
19 février 1992
19 février 1992
Y..., demeurant ... à Hanches par Maintenon (Eure-et-Loir), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience du
Source officiellePage 58 sur 260