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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51004
19 octobre 2023
19 octobre 2023
) : Mme [V] Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s) : la société Technique de transports internationaux Technotrans Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60097
30 janvier 2025
30 janvier 2025
[V] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Ordonnance : 60097 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50200
20 février 2025
20 février 2025
CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 24-20.067 Demandeur(s) : la société L'immobilière Castorama Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60206
6 mars 2025
6 mars 2025
24-20.876 Demandeur(s) : Mme [C] et autre Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : la société Le Moulin à Pains Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50115
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[C] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var Ordonnance : 50115 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50512
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[J] et autre Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Ordonnance : 50512 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50788
6 novembre 2025
6 novembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : D 25-13.949 Demandeur(s) : la société du Haut Rocher Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50162
12 février 2026
12 février 2026
[S] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61300
20 novembre 2025
20 novembre 2025
[J] Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Défendeur(s) : la société Distribution forest agri équipements (DFAE) Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50498
18 juin 2026
18 juin 2026
[V] et autre Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Ordonnance : 50498 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50408
21 mai 2026
21 mai 2026
: la société Autoroutes du Sud de la France (ASF) Avocat(s) : la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers Défendeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50452
4 juin 2026
4 juin 2026
[L] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : M. [J] et autre Ordonnance : 50452 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163fb34aa666c51c0f5fa51
28 janvier 2010
28 janvier 2010
le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 8 N° Section : N° RG : 07/07182 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP FIEVET-LAFON - Me Farid SEBA
Source officielle6ème Chambre
69eafd4ccdc6046d47575e5c
23 avril 2026
23 avril 2026
de la roue avant droite a été contrôlé avec une clé dynamométrique et qu'il a été constaté le mauvais serrage d'un boulon sur les quatre.
Source officielle2ème chambre sociale
696133f3cdc6046d47c3db2a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
droitière garde pour séquelles une limitation douloureuse légère de l'amplitude de tous les mouvements de l'épaule gauche, des paresthésies intermittentes du bras gauche ainsi qu'une perte de force de serrage
Source officielle1ère Chambre civile
63ca42589066fd7c90fc23a4
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le 2 mai 2019, l'expert mandaté par l'assureur de Mme [Y] procédait à un examen contradictoire du véhicule après dépose de la culasse et concluait à un défaut de serrage d'un goujon de culasse, serrage
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c10549bf9fd47c90a1366b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Tout ceci retentit sur les pinces pouce-index, pince tridigitale, pouce-index et médius, sur la prise en crochet, ça diminue la force de serrage que le médecin-conseil a coté à 4/5 à gauche, 5/5 à droite
Source officiellePPP Référés
6631324b19f939ca6242c08a
5 avril 2024
5 avril 2024
JANA C/ [P], [F] [R] - Expéditions délivrées à Avocat et défendeur - FE délivrée à Me SEBBAN Le 05/04/2024 Avocats : la SELARL MYRIAM SEBBAN AVOCAT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Source officielleChambre 4 SB
65a0ea6c5bbe450008b2cd9c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Y] comprenaient notamment, pour le seul usinage qui constituait 60 à 80 % de ces tâches : - la saisie à la main de barres de métal dans un rack avec serrage et déserrage manuel de la barre dans un étau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509751_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Sebbane, représentant M.
Source officiellePage 58 sur 517