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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle social
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Maryse MPUTU-COBBAUT, Juge, statuant en qualité de Juge Unique, en application de l’article L 218-1 du Code de l’Organisation Judiciaire, Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-109311
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Guerdner était venu jusqu’à la gendarmerie permit de découvrir un morceau de résine de cannabis et un pistolet de calibre 45 ACP.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-184381
5 juin 2018
5 juin 2018
, another Makarov pistol without number, a pistol without number; a Kalashnikov machine gun with number 581217 and a cartridge of calibre 7.62 in it; a Kalashnikov machine gun with number 3247125; a Nokia
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1001DEC005088215
1 octobre 2019
1 octobre 2019
Le requérant acheta un pistolet et un fusil de chasse, ainsi que des munitions. 4.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1019DEC004371698
19 octobre 2000
19 octobre 2000
Grâce aux témoins présents sur les lieux, M.B., auteur du coup de couteau mortel, et N.K., auteur de tirs au pistolet à grenaille sur la victime, furent immédiatement interpellés et identifiés.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-165035
23 juin 2016
23 juin 2016
Ce dernier braqua son pistolet vers l’arrière du véhicule, criant « Halte, gendarmerie ». Il dut néanmoins faire un saut sur le côté pour éviter d’être heurté.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0124DEC004759810
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Un pistolet mitrailleur à canon long de type MP 5, 58 cartouches, 3 chargeurs ainsi qu’une douille furent trouvés sur les lieux.
Source officielleCour d'Appel
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16 avril 2015
16 avril 2015
note que les défauts d'étanchéité à l'air ont d'ores et déjà fait l'objet d'une reprise dans le cadre de l'expertise amiable le 14 février 2011 et qu'un essai dans le cours de sa propre expertise par pistolet
Source officielleChambre Commerciale
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par ailleurs, certains biens comme une ponceuse orbitale, un pistolet, des rouelles et truelles sont sans lien avec les planchers dont la société AC Construction conteste les prix et n'ont pourtant fait
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2705426-2952561
9 avril 2009
9 avril 2009
depuis qu’ils ont été enlevés au domicile de la famille Dokaïev, au petit matin du 10 décembre 2002, par un groupe d’hommes cagoulés portant des tenues de camouflage et armés de mitraillettes et de pistolets
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0203DEC000941105
3 février 2009
3 février 2009
et les poursuites pénales à son encontre Le 10 novembre 1997, la police effectua une perquisition au domicile du père du requérant pendant laquelle les policiers saisirent un fusil d'assaut, deux pistolets
Source officielleRETENTIONS
64c35c5af01612d969deff59
27 juillet 2023
27 juillet 2023
portraits d'[Y] [M], le leader de Daech au Soudan, ainsi que la découverte d'un sac contenant divers couteaux de boucher, trois sacs remplis de boîtes de cartouches de chasse de divers calibres et un pistolet
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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4 avril 2025
4 avril 2025
ses réponses au questionnaire d'enquête de la caisse et ses commentaires, l'employeur confirme que l'assuré utilise ses deux bras lors de l'accrochage de certaines pièces mais que l'application au pistolet
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me AURELIE DAHMOUNE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65c2864fa2af13da6867e907
1 février 2024
1 février 2024
L'utilisation de pistolets de scellement. 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. 11.
Source officielleRétention_recoursJLD
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
[H] avec son pistolet à impulsion électrique afin que ce dernier, qui selon les agents de police, semblait alcoolisé, dépose le couteau qu'il portait, ce que M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2302080_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Il a en outre été condamné par la même décision pour des faits de port d'arme et munition prohibé, en l'espèce un pistolet de calibre 6,35 millimètres ainsi que dix-neuf cartouches de même calibre, ces
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307561_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Par ailleurs, il n’est pas davantage sérieusement contesté que, outre les deux pistolets, le révolver, la carabine, et le fusil à pompe en sa possession, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10503
18 décembre 2019
18 décembre 2019
l'exportation ; que, sur l'application du droit européen de la concurrence, la définition du marché pertinent ne fait pas l'objet de débat ; qu'il s'agit du marché national des munitions pour carabines et pistolets
Source officielleSécurité sociale
6031f69685079a2f198ef348
22 mai 2018
22 mai 2018
L'utilisation de pistolets de scellement. 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. 11.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10265
16 mars 2016
16 mars 2016
reclassement qui s'imposait à elle dans le cadre de la procédure de licenciement pour inaptitude physique mise en place ; que si monsieur [F] ne pouvait plus exercer définitivement son emploi de peintre au pistolet
Source officiellePage 58 sur 104