compétence au tribunal de commerce de Paris pour le règlement de toute contestation relative à l'application ou l'interprétation du présent contrat, même en cas de demande incidente en garantie et de pluralité

de la note aux parties n°1, établie à la suite de la première réunion d’expertise du 11 septembre 2025, que l’expert judiciaire a constaté que la cuisine dudit bien immobilier était entaché d’une pluralité

En cas de pluralité de dirigeants, le tribunal peut, par décision motivée, les déclarer solidairement responsables.

MARTINIQUE INTIMES Le onze Avril deux mille vingt quatre Nous, Christine PARIS Présidente de la chambre civile, assistée de Mme Béatrice PIERRE-GABRIEL, Greffière,  Vu la procédure en instance

notifiées par voie électronique le 14 mai 2018 ; A titre liminaire, il est indiqué que le ou les demandeurs seront désignés sous le terme générique de demandeur sans distinction de singularité, de pluralité

notifiées par voie électronique le 14 mai 2018 ; A titre liminaire, il est indiqué que le ou les demandeurs seront désignés sous le terme générique de demandeur sans distinction de singularité, de pluralité

notifiées par voie électronique le 15 mai 2019 ; A titre liminaire, il est indiqué que le ou les demandeurs seront désignés sous le terme générique de demandeur sans distinction de singularité, de pluralité

notifiées par voie électronique le 9 février 2022 ; A titre liminaire, il est indiqué que le ou les demandeurs seront désignés sous le terme générique de demandeur sans distinction de singularité, de pluralité

notifiées par voie électronique le 9 février 2022 ; A titre liminaire, il est indiqué que le ou les demandeurs seront désignés sous le terme générique de demandeur sans distinction de singularité, de pluralité

Par exploit introductif d’instance en date du 17 juillet 2024, contestant la position de l’assureur, M.

. - Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, le pouvoir adjudicateur se fonde : / 1° Soit sur une pluralité de critères, notamment le délai de livraison

soumis aux juges du fond que la méthode retenue par le comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN) pour évaluer le risque attribuable aux essais nucléaires, s'appuie sur une pluralité

acheteurs veillent à choisir une offre pertinente, à faire une bonne utilisation des deniers publics et à ne pas contracter systématiquement avec un même opérateur économique lorsqu'il existe une pluralité

Saint-Mandrier-sur-Mer tend notamment à déterminer les causes et la nature des désordres qui affectent le bus de marque Temsa (modèle MD9), livré le 27 avril 2021, dont la réalité ressort des pièces produites à l'instance

Sur les frais d'instance : 6. Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de M.

B est défavorablement connu des services de police et a été signalé pour des faits de proxénétisme aggravé avec pluralité de victimes, et participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation

causes et la nature des désordres qui affectent le chemin des Rayans après la réalisation de travaux sur le réseau d'évacuation des eaux pluviales, dont la réalité ressort des pièces produites à l'instance

acheteurs veillent à choisir une offre pertinente, à faire une bonne utilisation des deniers publics et à ne pas contracter systématiquement avec un même opérateur économique lorsqu'il existe une pluralité

Il y a droit à pension temporaire si elle n'est pas reconnue incurable / En cas de pluralité d'infirmités dont l'une ouvre droit à pension temporaire, le militaire ou marin est admis à pension temporaire

/ L'acheteur veille à choisir une offre pertinente, à faire une bonne utilisation des deniers publics et à ne pas contracter systématiquement avec un même opérateur économique lorsqu'il existe une pluralité