l'inscription "Safari", et de la marque figurative, n° 94 536 281, déposée le 14 septembre 1994, représentant un flacon de parfum avec vaporisateur comportant un écusson, le dessin de la croix de Saint André

André X... et Michel Y...

Une construction érigée sur une parcelle de terrain d'une surface de 7 a 82 ca, sise lotissement LA CRESSONNIERE à Saint-André (97440), figurant au cadastre section BD n°101, évalué à 198.774 euros.

Georges S..., domicilié 65150 Anères, 23 / de M. K... Pique, domicilié à Bizous, 65150 Saint-Laurent de Neste, 24 / de M.

Sea, - condamné la société Watt and Sea à payer à la société Remoran Oy la somme de 15 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Watt and Sea à payer à

D... est propriétaire d'un bien immobilier, situé à Saint-André de Boëge (74) comprenant des bâtiments et des terrains.

police et acquis de personnes inconnues ; Que Sophie Y..., contestant tout achat en vue de la revente, a expliqué avoir vendu, pour assurer sa subsistance, des bijoux provenant de la succession d'André

police et acquis de personnes inconnues ; Que Sophie Y..., contestant tout achat en vue de la revente, a expliqué avoir vendu, pour assurer sa subsistance, des bijoux provenant de la succession d'André

La SARL “GREG AND CLO” y exploite un fonds de commerce à usage de restaurant sous l’enseigne “LE BEC A VIN”. (...) (...)

;autre part, leurs coauteurs respectifs ; que, reprochant à la société Kos and Co d'avoir manqué à ses obligations, M.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 octobre 2003, rectifié par arrêt du 24 février 2004), que la société de droit anglais Volume Gibson And

de la décision transposée dans l'ordre interne, qu'en considérant que l'exequatur de l'ordonnance prénatale rendue le 15 septembre 2016 par la Ninth Judicial District Court of the state of Nevada in and

[K] [Y] et la SAS ANDD, fournisseur de l’installation objet du financement.

d'appel a violé les textes susvisés ; "2 ) alors que, dans ses conclusions d'appel, Raynald X... faisait valoir que la réglementation n'exigeait pas que les barges objet des poursuites soient munies d'ancres

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2023, la société Nouvelle Interplume, représentée par Me Cianferani, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 juillet

statuant en appel sur l'action civile ne peut, sur le seul appel de l'accusé, aggraver le sort de ce dernier ; qu'en l'espèce, la cour statuant en première instance avait alloué aux parties civiles Mme Andrée

(cote D 261), André Y... (cote D 267), Madeleine D... (cote D 269), Odile Q... (cote D 302), Yvon I... (cote D 303), Patrick L... (cote D 304), Jean P... (cote D 305), Lido O...

l'amalgame, technique habituellement pratiquée par ce journal, entre le cas de Marie-Thérèse Y..., décrit de façon fragmentaire et tendancieux, et diverses autres affaires concernant la mairie de Saint André

sans laisser d'adresse et faisait l'objet d'une inscription au fichier des personnes recherchées (D 32) ; que, le 4 janvier 2005, le juge d'instruction a confronté Bernard X... avec Dominique Z... et André

de nullité des citations délivrées le 12 août 2002 par les parties civiles ; "aux motifs que, "par trois exploits d'huissier distincts mais tous datés du 12 août 2002, Hélène X..., Olivier Y... et André