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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1 ère Chambre

DTA_2400924_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2402651_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2402774_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403115_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Barrau

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403322_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2402398_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Minne, président de chambre, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404888_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403627_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403662_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403782_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404100_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404273_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2501314_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Minne, président de chambre, les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, et les observations de Me Horrie, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2300424_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2410346_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2300215_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Deflinne, premier conseiller, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - les observations de Me Dugué-Chauvin, pour la SCP Houdard, Dalion et Fleury, - et les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2302015_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

A B, représenté par Me Barnier, demande au tribunal : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté " 3F " en date

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00662_20221010

Admin. Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Le courrier du 21 décembre 2021 par lequel elle a fait valoir ses observations mentionne l'adresse de son compagnon à Barby mais ne communique aucune adresse à Toulouse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2306608_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

A B, représenté par Me Barnier, demande au tribunal : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté " 3F " en date

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300081_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 14 mars 2023 et 31 octobre 2024, la commune de Mus, représentée par Me Barnier, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Barny, Thomas

SIREN 941824013Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

03/07/2026

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Dépôts des comptes

LEBLOND-BARNY

SIREN 908112659Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

14/06/2026

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Dépôts des comptes

SARL J F BARNY

SIREN 379754096Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

07/05/2026

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Créations

Marchal, Holly Johana, Barny

SIREN 999425234Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/03/2026

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Radiations

BARNY, Mathilda, Marika

SIREN 948896527Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

25/02/2026

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