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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
615e0d62c25a97f0381f4d11
11 décembre 2014
11 décembre 2014
En sortie de barrage, le brassage de l'eau est impressionnant.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007008_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Le service a également relevé le montant important de ces achats, non comptabilisés et payés exclusivement en espèces, en les comparant aux faibles recettes de la SCI Les Barnabes, constituées seulement
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2023:470233.20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
, notamment des arrêts préfectoraux, afin d'interdire immédiatement la poursuite de déversements d'effluents pollués chimiquement dans la Romanche, à l'aval de Vizille, et dans la Drac, à l'aval du barrage
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2687559-2935634
30 mars 2009
30 mars 2009
Ould Dah fut interpellé par les autorités françaises le 1er juillet 1999 et mis en examen pour tortures ou actes de barbarie. Il fut placé en détention provisoire jusqu’au 28 septembre 1999.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1011DEC005135499
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Aggeliki BARBAS 24. Vassiliki BARBAS 25. Anastasios BARBAS 26. Ioannis BARBAS fils de Georgios 27. Dimitrios BARBAS fils de Georgios 28. Gerasimos BARBAS 29. Eleni BARBAS 30.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00784
10 juillet 2012
10 juillet 2012
assigner la société Mattel France en contrefaçon de marque, en usurpation de dénomination sociale et en concurrence déloyale, lui reprochant d'avoir commercialisé sur le marché français des poupées "barbie
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000029965426
21 décembre 2010
21 décembre 2010
Syndicat mixte - Syndicat mixte du barrage de Michelbach - Mulhouse (Haut-Rhin). n° 2010-0026.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300504_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
S'agissant des travaux et prestations résultant de la non-création de la brèche dans le barrage de Vezins : 11.
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cc70
28 novembre 1991
28 novembre 1991
prévu par l'article 432 du Code rural, les plans d'eau créés en vertu d'un droit fondé sur titre comportant le droit d'intercepter la libre circulation du poisson, ou constitués par la retenue d'un barrage
Source officiellePôle JCP
68e578220e2901d10fa52ccc
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Monsieur [Y] [G] confirme en revanche occuper le bien de Madame [P] sis 385 chemin de la Barbarie par le biais d’un bail oral dès 2018. Il a effectué plusieurs versements en espèce.
Source officielle1ère chambre
DTA_2501576_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2025, Mme B D, représentée par Me Bara-Carré, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 février 2025 par lequel le préfet
Source officielle4ème Chambre
DTA_2112659_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
courant d’associé n’était pas établie alors qu’un faisceau d’indices en démontrait l’existence ; c’est à tort que l’administration fiscale a estimé que le prêt qui lui a été consenti par l’EARL Sainte-Barbe
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000042699898
17 décembre 2020
17 décembre 2020
qu'elle renonce à l'organisation des barrages : 20.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200522
2 avril 2009
2 avril 2009
Vu les articles 9 du code de procédure civile, ensemble les articles 1315 et 1384, alinéa 1er, du code civil ; Attendu que pour décider qu' existait un lien de causalité entre le rehaussement du barrage
Source officielle2ème chambre
DTA_2100377_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
d'un ensemble immobilier comprenant 59 logements collectifs et un commerce pour une surface de plancher totale de 3 939,70 m2, et sur la démolition de bâtiments existants sur un terrain situé 51 rue Barbès
Source officielleTrib. de Commerce
69da3376cdc6046d47deebef
4 juillet 2025
4 juillet 2025
* La SAS ENTREPOTS ET TRANSPORTS BARBE [Adresse 4], DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BOURAYNE Cyril - [Adresse 2]. Maître KACI Farid – DPCMK - [Adresse 3].
Source officielleciv1
613720d7cd580146773eed75
4 octobre 1989
4 octobre 1989
avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 mai 1987) que la société Mattel Incorporated, se disant titulaire des droits d'auteur sur le modèle de poupée dite "Barbie
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499883.20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 25 mars 2025.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499115.20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 25 mars 2025.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499334.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 2 mai 2025.
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