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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
67ff39af303a1b38839f7c39
15 avril 2025
15 avril 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [V] [L] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me LAJARTHE Me JAMES-FOUCHER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602425_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher, magistrate désignée ; - les observations de Me Kling, avocate de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300173_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielleRéférés
68e43643681ed727f2a69c15
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° RG 25/01249 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UHPT MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01249 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UHPT NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS
Source officielleCh. civile et commerciale
63ca43299066fd7c90fc289b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
URBANO, conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente M.
Source officielle2ème chambre
650bdeccbeee0f8318b973bc
25 juillet 2023
25 juillet 2023
ARRÊT DU VINGT CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** DEMANDEURS SUR RENVOI APRES CASSATION Madame [L] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
63d4cd3092a57405de331895
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Novembre 2022 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleRéférés
675a12d23bace64ddb46ba74
8 octobre 2024
8 octobre 2024
N° RG 24/00748 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2E5 MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/00748 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2E5 NAC: 51B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP LARRAT à Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
6622097e9ce1420008389a7f
18 avril 2024
18 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
65a2403c7ca18b0008e583d6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240407ca18b0008e583d8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2ef0009f81000890dc20
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2efc009f81000890dc23
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6033e169bba57392bd43e790
15 mars 2017
15 mars 2017
, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Sylvie EX-IGNOTIS et assistés à l'audience de Me Olivier FOUCHE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60355637badbf67eea4c8f1d
11 mai 2016
11 mai 2016
[Localité 2] (TUNISIE) [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [Q], [O] [D] épouse [R] Née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés et assistés par Me Olivier FOUCHE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300460
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M. et Mme [K], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés MMA IARD et
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C300049
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Pisosol Pavimentos Industriais LDA, de Me Carbonnier, avocat de la société Famille
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300062
30 janvier 2020
30 janvier 2020
comparaison retenus par le premier juge situés dans le même secteur sont au nombre de trois (nul ne discute sa décision d'écarter comme non pertinent la vente CG54/EPFEL) ; que les ventes Sépia/carré Foch
Source officielle8ème Chambre
DTA_2215148_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Saint-Gratien a retiré le permis de construire tacitement né le 1er septembre 2021 en vue de la réalisation d'une terrasse close et couverte d'un local de restauration situé 31-37 boulevard du Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912c4
19 mars 2014
19 mars 2014
GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Michel X... ... 31220 MARTRES TOLOSANE Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY-MARTIN DE LA MOUTTE-JAMES FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officiellePage 59 sur 143