Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6971d893cdc6046d473673f0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Patrick CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme BRUNET, greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a6b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Patrick HENRY-BONNIOT, Président et Mme Evelyne DELBES, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b0
29 janvier 2008
29 janvier 2008
(Décédée) ... 54350 MONT SAINT MARTIN Monsieur Patrick X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Thomas X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Mathieu X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da3e
24 mars 2011
24 mars 2011
représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Patrick GRIFFON, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 03572 du 13/ 04
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923cf
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Patrick Z... BANQUE POPULAIRE OCCITANE En la personne de son représentant légal Service Relation Client CA CONSUMER FINANCE A. N. A. P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162700a18eff35429d86508
28 mai 2013
28 mai 2013
[Y] [I] [Adresse 4] [Localité 4] Monsieur [W] [I], ayant droit de Monsieur [Y] [I] représenté par sa tutrice Mme [H] [I] [Adresse 4] [Localité 4] comparants en personne, assistés de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da36
24 mars 2011
24 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbdc
7 avril 2011
7 avril 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1df
9 juin 2011
9 juin 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e220
9 juin 2011
9 juin 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110071
7 février 2018
7 février 2018
D... établi le 3 avril 2008 par Maître Patrick C..., notaire à [...] contenant un descriptif du patrimoine à partager, -qu'en se référant expressément à ce projet de partage sur lequel ils ne formulent
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853e7
15 janvier 2001
15 janvier 2001
Patrick, 17 Espace d'activité "Les Alouettes" BP 33 62055 ST NICOLAS LEZ ARRAS CEDEX Représenté par Maître REINHARD avocat au barreau de LYON INTERVENANT : La Société F.
Source officielleCour d'Appel
6253cccabd3db21cbdd91469
16 avril 2014
16 avril 2014
Patrick X...
Source officielleETRANGERS
635b71ceb201587f74be0230
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Janvier 1988 à [Localité 4] de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, non comparant, pv de refus le 26/10/2022 à 13h04 représenté par Me Patrick
Source officielleChambre civile TGI
6305bf3e36772dc563366388
19 août 2022
19 août 2022
26 août 2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mai 2022 devant Monsieur CHEVRIER Patrick
Source officielleChambre 1 cab 01 A
6654cd53f31ecb9d9326cb90
9 avril 2024
9 avril 2024
[I] [N] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Patrick BAUDY - 51 Me Sandra MARQUES - 2728 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal judiciaire de LYON, statuant publiquement
Source officielleChambre civile TGI
665abaea97d5920008107fba
23 avril 2024
23 avril 2024
Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 23 Avril 2024 Nous, Patrick
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6789f89a482fcecad732fe63
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Pascal Adde Soubra, avocat au barreau de Montpellier SA LCL Le Crédit Lyonnais ayant son siège social à [Adresse 7] et siège central [Adresse 8] [Adresse 7] [Localité 30] Représentée par Me Patrick
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201352
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Patrick X..., 2°/ Mme Josiane Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2017 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462141.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Patrick Pailloux, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellePage 59 sur 575