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2 734 résultats pour « Puget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

6682ef23d7288dcb2a015a5b

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

01459 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X6H3 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le01/07/2024 àla SCP DACHARRY & ASSOCIES la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU la SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET

Source officielle

Page 59 sur 137

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Journal officiel
Créations

Puget, Maeva

SIREN 106972524Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

10/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL PATRICK PUGET

SIREN 347421562Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SNS PUGET

SIREN 832480529Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

09/07/2026

Voir →

Immatriculations

MZL PUGET

SIREN 981387897Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE JOEL PUGET ET FILS

SIREN 384013850Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

07/07/2026

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TJ

PPP Contentieux général

6786b423df5b5c7d10ca4850

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

QBE EUROPE - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 14/01/2025 Avocats : Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Guy NOVO Me RAFFIN la SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET ET ASSOCIES TRIBUNAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fda3ba2271b06820ce16dff

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

le numéro 542 029 848 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Béatrice LEOPOLD COUTURIER de la SELARL PUGET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c81

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

GEOMER, demeurant 50 Place Armand Fallières-BP 2-83480 PUGET SUR ARGENS représentée par Me Bernard HAWADIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Céline GRASSET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ee871469e057d7899a5

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

ATIAS, avocat au barreau d'Aix en Provence, ayant pour avocat plaidant Me BRUNET-DEBANES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Madame [M] [H] demeurant 284 rue du Général de Gaulle 83480 PUGET

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68edd8f287178132e1935054

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[Adresse 3] [Localité 6] / FRANCE Représentée par Me Julie JACQUOT de la SELARL AVOCADOUR, avocat au barreau de PAU assistée de Me Jean-François PUGET de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL , avocat

Source officielle
TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

697c16cdcdc6046d473097c7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

RCS [Localité 12] sous le n°B 662 042 449, représentée par son Directeur Général, domicilié en cette qualité au siège sis16 [Adresse 7] représentée par Maître Béatrice LEOPOLD COUTURIER de la SELARL PUGET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

64437ba6823e6dd0f8bf8064

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 7] Non comparante [21] [Adresse 4] [Localité 5] Non comparante S.A. [18] [Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Patrice LEOPOLD de la SELARL PUGET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6628a17db2cb67000826a641

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

LINKEO.COM [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne FOURTANE collaboratrice de Me Jean-François PUGET de la SELARL CVS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0098 à DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

Référés

E.U.R.L. BETHUNE BORGHESEc/S.A

6786ca63df5b5c7d10ca8b79

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

BETHUNE BORGHESE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Tristan DUPRE DE PUGET de la SCP FTMS Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0147 DEFENDERESSE S.A.S.U.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68fb978111af6ba0065f3c9e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

BNP PARIBAS REPRESENTEE PAR SON DIRECTEUR GENERAL, représentée par Me Béatrice LEOPOLD COUTURIER de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 - N° du dossier 25029

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a1f2a0ccdc6046d47de1d5d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

anonyme immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 542 029 848 dont le siège social est sis182 [Adresse 1], représentée par son Président domicilié audit siège, représentée par Me Frédéric PUGET

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/MM. C

613720d9cd580146773eee54

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 3°/ de Monsieur Alain B..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 4°/ de Monsieur Bernard X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), 22, Cours Pierre Puget

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2105460_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A D, exerçant 63 cours Pierre Puget à Marseille (13006) est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise médicale avec la mission

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02135_20251215

Admin. Appel

15 décembre 2025

15 décembre 2025

B..., enseignant contractuel de mathématiques depuis 2012, a été informé, le 1er septembre 2021, de son affectation au collège Reynier à Six-Fours-les-Plages et au collège Puget à Toulon pour l’année scolaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2407891_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

En outre, l'accident en cause est survenu en un point situé peu après l'intersection avec le cours Pierre Puget où sont implantés des lampadaires éclairant tant le carrefour que la voie en cause elle-même

Source officielle
CC

civ1

613723c2cd5801467740dcbd

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Jean-Marie X..., 2 / Mme Thérèse Y..., épouse X..., demeurant tous deux Le Bonnet Rond, 25720 Pugey, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1998 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c81

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 20 octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cdd

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e1c

Appel

5 janvier 2015

5 janvier 2015

A l'audience de plaidoirie du 01 décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle