de profondeur, et constaté que les sondages réalisés par la société Alpha sol à l'occasion des opérations d'expertise, démontraient que les fondations n'avaient pas été réalisées sur puits mais sur semelles

Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.

ont encore exactement retenu l'impossibilité technique de démolir le mur de soutènement, dont la fonction première est de maintenir la servitude et dont son édification et plus particulièrement la semelle

Il a ainsi relevé : « Le revêtement d'étanchéité est arrêté au pied du mur, au niveau supérieur de la semelle de fondation du fait de leur coulage en pleine fouille (sans coffrage) ; le revêtement étanche

préjudice esthétique temporaire évalué à 3,5 sur 7 par l’expert, en septième lieu, la somme de 1 635,72 euros au titre des dépenses de santé futures restées à sa charge correspondant aux frais de semelles

Turquie (n° 74507/01) Le requérant, Mahmut Aslan, est un ressortissant turc né en 1959 et domicilié à Seewen (Suisse).

Sur le côté gauche du torse, il y avait un trou dont le diamètre ne pouvait correspondre à une entrée de balle ordinaire et, du côté droit, des ecchymoses mêlées d’empreintes de semelles visibles, laissant

Z... demeurant à 3, 20 mètres des limites séparatives des époux X..., - la construction en cours ne respecte pas la législation sur l'eau, le mur de soutènement construit en parpaing brut, dont la semelle

Julien SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Laure POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure

Julien SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Laure POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

COUR : L'affaire a été débattue le 03 juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Madame FAIVRE, Présidente de Chambre Monsieur SENEL

Mme [U] ne prouve pas que les travaux de fondations, qui correspondent, selon le marché, à la création de semelles filantes, ont été mal réalisés et qu'aucune entreprise ne veut reprendre en l'état les

Julien SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Laure POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Or, l’absence de semelle, de fondations suffisamment profondes et de ferraillages suffisants est de nature à entrainer le basculement du mur sur le terrain de la SCI CRJ par l’effet du vent sur les panneaux

[N] : consolidation d’urgence par un poteau reposant sur une semelle béton ; Pour M.

Il indique en effet que s'agissant d'une piscine à coque souple, le bassin aurait dû être isolé de la poussée des terres par un mur périphérique sur semelle filante, précisant que le phénomène de déformation

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Madame FAIVRE, Présidente de chambre Monsieur SENEL, Conseiller