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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476010.20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10312
6 juin 2018
6 juin 2018
Stéphane Y.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 8 novembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1f
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Stéphane Z... a déposé une requête en divorce le 26 janvier 2010.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000019703715
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Stéphane L, M. Xavier M, M. Gérald N, M. Jean-Claude O, M. Denis P, M. Jean-Pierre Q, M. et Mme F. R, M. Christophe S, Mme Corinne T et M. Stéphane U est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
ES ORDONNANCE DE REFERE 10 Juillet 2015 Epoux Xc/Epoux Y
6253cd24bd3db21cbdd92642
10 juillet 2015
10 juillet 2015
pour être rendue par mise à disposition au greffe le 10 Juillet 2015, ENTRE : Madame Nora X..., née le 30 Janvier 1972 à GIVORS (69091), de nationalité Française ... 87350 PANAZOL Monsieur Stéphane
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310280
1 juin 2022
1 juin 2022
[X] [V], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 21-14.039 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Stephan
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162c5161e6e0556734908b0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Sur appel des sociétés Conan gestion et Agence Stéphane Dorai, cette Cour, par arrêt du 24 janvier 2012, a : - déclaré irrecevables les demandes de la société Conan gestion et de la société Agence Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9283c
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Stéphanie X... et les 39 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de9
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Christophe X... et Mme Stéphanie X... ont déclaré relever appel de cette décision, qui ne semble pas avoir été signifiée.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200043
14 janvier 2016
14 janvier 2016
(l'EURL), a souscrit deux conventions d'assistance et de représentation, les 23 mai 1997 et 15 novembre 1997, avec la société d'avocats Cabinet Stéphane Bégin (l'avocat), à l'occasion de deux opérations
Source officiellecr
6137252fcd5801467741ba84
14 juin 1989
14 juin 1989
de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré X... coupable d'attentat à la pudeur sur mineur de moins de 15 ans commis par un ascendant ; "aux motifs que les propos tenus par Stéphanie
Source officielleChambre 2 A
695f8642cdc6046d479c26d9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ROTH, avocat au barreau de COLMAR S.E.L.A.R.L. [2] prise en la personne de Me [R][W] [C] ès qualité de mandataire judiciaire de Me [T] [S] Représentée par Me Stephanie ROTH, avocat au barreau de COLMAR
Source officielleChambre 23 / Proxi fond
684089df87b566c85cb52f4c
4 avril 2025
4 avril 2025
Minute : S.A REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 6] (RIVP) Représentant : Me Catherine HENNEQUIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0483 C/ Madame [Z] [P] Représentant : Me Stéphanie
Source officielleciv1
61372204cd580146773f982c
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Stéphane Y..., 2 / de M.
Source officielleciv1
613721dbcd580146773f830e
16 juin 1993
16 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette Z..., dite Stéphane X..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310269
30 mai 2024
30 mai 2024
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 MAI 2024 La société Stéphanie
Source officielleChambre 4-1
63d4cca192a57405de3315d4
27 janvier 2023
27 janvier 2023
FRANÇOIS FONDEVILLE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Mourad BRIHI de la SCP DONNADIEU-BRIHI-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, Me Stéphanie LEGRAND, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301569_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
A et a délivré une autorisation de stationnement à la SARL Taxi Ncy Stéphanie valable du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018 .
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9306b
15 mars 2016
15 mars 2016
Selon déclaration en date du 1er mars 2016 parvenue au greffe le 4 mars 2016, Monsieur Stéphane X...a interjeté appel de cette décision.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201283
10 septembre 2015
10 septembre 2015
X...et l'EURL X...ont confié à la SELARL Cabinet Stéphane Y..., avocat, la défense de leurs intérêts dans un litige les opposant, avec d'autres investisseurs, à une société Ciga, à l'occasion d'une opération
Source officiellePage 59 sur 2823