combustion ; Entretien des épurateurs de fumée ; Opérations de mise en repos en fin de saison de chauffage, rinçage des corps de chauffe et tuyauteries, nettoyage des chaufferies y compris leurs puisards et siphons, ramonage des chaudières, carneaux et cheminées

Article GA 28

—

Généralités : Le désenfumage a pour objet d'extraire, en début d'incendie, une partie des fumées et des gaz de combustion afin de maintenir praticables les cheminements destinés à l'évacuation du public.

Article 17-4

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des autorisations de portée locale, la circulation est interdite conformément aux dispositions de l'article 10 du présent arrêté, avec les modifications suivantes : le samedi ou veille de fête à partir de vingt-deux heures jusqu'au dimanche ou jour férié

Article Annexe I

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Cas particuliers Dans certains contextes particuliers (fluviosols développés dans des matériaux très pauvres en fer, le plus souvent calcaires ou sableux et en présence d'une nappe circulante ou oscillante très oxygénée ; podzosols humiques et humoduriques

Article Annexe II

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déchets Pour le calcul de la puissance thermique nominale totale des installations de combustion, les règles de cumul suivantes s'appliquent : - lorsque les gaz résiduaires d'au moins deux installations de combustion distinctes sont rejetés par une cheminée

Article Annexe

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de fer franco-éthiopien : participation du budget général 87 600 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive victimes d'accident : participation du budget général 13 460 000 94 Financement des pensions

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

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de fer franco-éthiopien : participation du budget général 59 782 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive victimes d'accident : participation du budget général 13 174 753 94 Financement des pensions

LEGIARTI000025048275

—

de fer franco-éthiopien : participation du budget général 78 540 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive victimes d'accident : participation du budget général 13 728 955 94 Financement des pensions

LEGIARTI000026872813

—

de fer franco-éthiopien : participation du budget général 60 622 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive victimes d'accident : participation du budget général 12 893 000 94 Financement des pensions

LEGIARTI000021575929

—

de fer franco-éthiopien : participation du budget général 82 600 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive victimes d'accident : participation du budget général 12 440 000 94 Financement des pensions

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

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de fer franco-éthiopien : participation du budget général 56 226 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive victimes d'accident : participation du budget général 12 438 000 94 Financement des pensions

LEGIARTI000050394096

—

Chemin d'un sommet à un autre. On présente l'implémentation des graphes à l'aide d'une liste d'adjacence et de matrice d'adjacence ; L'attention des candidats doit être appelée sur l'importance d'une bonne rédaction : 2.

Article Annexe

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Cheminement des canalisations de transport de l'eau, proportion d'eau de chaque captage, débit de la source, mode de régulation du débit des captages et de la source. 2.3.3.

Article 2

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Pour l'application du présent arrêté, il est fait usage des définitions suivantes : Unité de fusion : unité technique comportant un ou plusieurs fours ou cubilots qui sont raccordés à une même cheminée pour faire l'objet d'un traitement commun ; Installation

Article 3

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Les chemins d'évacuation sont parfaitement définis et dégagés. Leurs emplacements doivent avoir été portés à la connaissance de l'ensemble du personnel présent sur l'installation.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

A la protection effective des espaces et des installations dont l'accès serait dangereux pour le mineur ou le jeune majeur, notamment les escaliers, les fenêtres, les balcons, les cheminées, les installations électriques ou au gaz. 2.

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

. - Matières colorantes pour la coloration en surface seulement E 170 Carbonate de calcium 1.405 (1.261) 77.220 - E 171 Bioxyde de titane 1.418 (1.264) 77.891 - E 172 Oxydes et hydroxydes de fer - 1.428 1.429

Article Annexe

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des autorisations, limitations relatives à la durée hebdomadaire et dérogation, rémunération, repos compensateur, équivalences ; -les règles particulières aux jeunes travailleurs ; -le travail de nuit ; -le repos hebdomadaire et le travail des jours fériés

Article Annexe

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Il peut aussi être amené à travailler les dimanches et jours fériés, en cohérence avec la réglementation, éventuellement hors des limites du territoire national.

Article Annexe II

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Fer : pas plus de 5 mg/l. H3PO4 : pas plus de 0,2 %. Acide polymaléique. Acide arylsuccinique : pas plus de 17 % (aryl désignant les radicaux xylyl et éthylbenzyl). Acide maléique : pas plus de 5 %. Acide fumarique : pas plus de 0,2 %.

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