Codes de loi français

Article Annexe Hépatite B

L'identification des conditionnements primaires : A minima, les informations suivantes apparaissent sur les conditionnements primaires (cryotubes ou tout autre dispositif destiné à conserver les échantillons congelés) : 3.4.5.

Article Annexe Ia

planification des commandes et des livraisons Rédaction des documents d'approvisionnement (consommables alimentaires et non alimentaires, petits matériels) Contrôle quantitatif et qualitatif des produits livrés Opérations de déconditionnement et de conditionnement

Article Annexe 1

Les clauses de conformité au dispositif de transmission Ce chapitre énonce l'ensemble des clauses dont le respect conditionne l'homologation de tout dispositif de transmission. 3.1.

Article 226-1.02

installations frigorifiques, des installations hydrauliques d'une puissance cumulée supérieure à 50 kW et utilisant un fluide combustible sous une pression supérieure à 100 bars, des dispositifs de stabilisation, des installations de ventilation et de conditionnement

Article 2-1

Panonceaux d'autorisation conditionnelle de franchissement pour cycles (M12) Les panonceaux M12 sont toujours associés à un signal lumineux de circulation bicolore ou tricolore.

LEGIARTI000043107755

Plan de gestion pour la pêche au chalut La pratique du chalut est conditionnée à la mise en œuvre d'un plan de gestion, conformément à l'article 19 du règlement européen (CE) n° 1967/2006.

Article Annexe I

. - Les produits conditionnés forment des îlots limités de la façon suivante : 2.4.2.

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

L'autorisation de nouvelles installations de tri mécano-biologiques, de l'augmentation de capacités d'installations existantes ou de leur modification notable est conditionnée au respect, par les collectivités territoriales et établissements publics de

Article Annexe IIc

Elle porte sur l'ensemble des secteurs de l'assainissement, du nettoiement, de la collecte, du tri et du conditionnement des déchets.

Article Annexe I

Entreposage extérieur : ensemble des zones non situées à l'intérieur d'un bâtiment, dans lesquelles sont présents des déchets entreposés quel que soit leur mode de stockage ou de conditionnement : en silos ou en cuves fixes, conditionnés ou en vrac, etc

Article Annexe

On comprend par "standard(s) par matériau" les caractéristiques générales de la composition (nombre de flux, humidité et impuretés) et du conditionnement (vrac, balles ou paquets) des déchets d'emballages ménagers collectés et triés par matériau.

LEGIARTI000023420454

DE COTISATION "AT" INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE Groupe 1 1,70 24.6 JA Fabrication de supports de données non enregistrées. 28.6 DB Fabrication de matrices et poinçons. 28.7 CD Fabrication de bouchages ou de conditionnement

Article Annexe IV

Classe (1) Étiquette(s) (2) Type de conditionnement (3) Quantités totales annuelles (4) (1) Indiquer la classe. 2.1.2.

Article Annexe

incorporé. 28.25Z-A Fabrication de capteur solaire à effet de serre. 28.25Z-B Fabrication d'équipements de réfrigération industrielle. 28.25Z-C Fabrication d'équipements aérauliques. 28.29A-A Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement

Article Annexe III

prélèvements élémentaires pris au hasard dans le cercle ainsi dessiné : - de préférence en fin de culture et avant le labour précédant la mise en place de la suivante ; Les modalités d'exécution des prélèvements élémentaires et de constitution et de conditionnement

Article Annexe I

Chaque échantillon est identifié par une référence unique inscrite de manière indélébile sur son conditionnement. Cette identification assure sa traçabilité. Elle est reprise sur la fiche d'accompagnement ; 3.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Ventilation et conditionnement d'air : Un schéma unifilaire général ; Un schéma des conduits de ventilation des cuisines ; La description des arrêts à distance et leurs emplacements ; La description des ventelles, volets coupe-feu, des dispositifs

Article ANNEXE I

Définition : Méthode déterministe destinée à obtenir des classes de *pixels ou des catégories thématiques par un traitement interactif des données conditionné par la *réalité de terrain.

Article Annexe III

Méthodes d'échantillonnage et d'analyse Echantillonnage des sols : - de préférence en fin de culture et avant le labour précédant la mise en place de la suivant ; Les modalités d'exécution des prélèvements élémentaires et de constitution et de conditionnement