pouvait faire Maurice X...et elle a remarqué que celui-ci après avoir garé sa BMW un peu plus loin est reparti sans avertir le propriétaire de la 2 CV ; que c'est dans ces conditions qu'elle a mis un petit

.. convient de jouer avec l'enfant, et se souvient d'avoir fait mal à l'enfant un jour qu'il la soulevait par l'entrecuisses pour la sortir du bain ; que X... s'est donc bien rendu coupable, sur sa petite-fille

faits de l'information relatés par la chambre d'accusation que deux expertises médico-légales ont conclu à l'absence de défloration ou de déchirure de l'hymen de Jennifer Y..., seule la présence d'une petite

constant en l'espèce que la société Alitalia avait cessé toute activité sur la ligne Lyon/Milan et que l'exploitation de la ligne avait été reprise par une autre société exploitant des avions plus petits

l'espèce la cour d'appel a elle-même relevé que le sieur Z... a délibérément foncé sur la voiture de A... dont les occupants étaient en train de descendre, et que dans sa course son véhicule a renversé le petit

Claude P. serait mêlé à une officine de fausses factures avec les éditions C. et suggéré qu'il a abusé de ses fonctions de maire de Rosny-sous-Bois, étant précisé par les journalistes qu'une myriade de petites

procès-verbal dressé le 11 juillet 1994 par la Direction départementale de l'équipement du Var, que Robert X... a édifié sur un terrain situé commune de Ramatuelle, ..., et ce, sans permis de construire, un petit

un licenciement sans cause réelle et sérieuse, sans examiner si, de toute façon, les absences répétées de l'intéressée ne constituaient pas, du fait de la perturbation qu'elles entraînaient dans une petite

X..., associé à parts égales avec le gérant, participait à la direction de la petite entreprise dans un domaine qu'il connaissait bien pour avoir été technicien dans une précédente société où il avait

suffisamment précis pour répondre aux exigences de l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; que, d'autre part, pour justifier cette position, l'arrêt s'appuie sur les attestations de Mlles Y..., Guilleray, Petit

unique, son épouse Marie-Jeanne Le Goff à qui il avait fait donation de l'universalité de ses biens et droits ; qu'au décès de celle-ci en 1963, son patrimoine a été transféré en pleine propriété à sa petite-nièce

du premier juge, notamment en l'état des déclarations de la mère de la partie civile, selon laquelle sa fille, victime d'un précédent viol, mélangeait les deux histoires, et des déclarations de son petit

. ; que Michel Z... a également vu Pierre X... s'enfermer en slip dans la salle de bains avec sa petite fille Cécile Z... et a dû lui intimer d'ouvrir la porte ; que l'audition de Dominique, Elisabeth

Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau Van-Troeyen, avocat des époux Y..., de la

obstacle aux dispositions d'ordre public de la loi du 10 juillet 1965, sans établir en quoi les aménagements réalisés par les époux I... sur le toit-terrasse (véranda vitrée avec stores, sauna en bois et petite

juillet 1988, a totalisé sept heures cinquante-huit minutes de retard, bien qu'il ait été mis en demeure de respecter les horaires de travail, a eu un comportement qui désorganisait la bonne marche de la petite

prendre fin, et qu'il alternait, depuis plusieurs années, périodes de recherche d'emploi, au cours desquelles il ne bénéficiait que d'une faible allocation, d'un montant de 53,90 francs par jour, et petits

en divorce aux torts de sa femme, alors, selon le moyen, d'une part, que l'attestation en date du 25 novembre 1993 de Mme X..., mère du demandeur, relatait les confidences aux termes desquelles son petit-fils

avaient, en principe vocation à s'appliquer à tous les cabinets de géomètres, il n'était pas moins vrai qu'en pratique, il se rencontrait des cabinets de taille fort diverses; qu'en sorte que dans les petits

juin 2016 que la mise aux normes de l'issue de secours nécessitait la « pose d'une nouvelle barre anti-panique » et la « pose d'un nouveau bloc autonome », que la cuisine était « très petite