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599 résultats pour « Alain LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372301cd58014677404418

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Vigneron, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87db5

Appel

6 septembre 2006

6 septembre 2006

Le Syndicat Maritime Méditerranée CFDT, Monsieur Alain Z... et 43 autres ouvriers dockers ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f5c

Appel

12 janvier 2007

12 janvier 2007

Sur appels des sociétés STOLZ et LETIERCE, la cour d'appel de PARIS, par arrêt en date du 14 novembre 2000, a notamment déclaré la société LETIERCE irrecevable pour défaut de qualité et d'intérêt à agir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f4b

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

OSEO BDPME prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 27-31 avenue du Général Leclerc 94710 MAISONS ALFORT représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6b

Appel

21 février 2008

21 février 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 24 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c176

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CC

comm

61372342cd5801467740772c

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Alain X..., 2 / la Société générale des entreprises Quillery Bâtiment (SGEQ/Bâtiment), société en nom collectif, dont le siège est ..., représentée par son président directeur général M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4b5

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Alain F... pour la SOVAL et la société SEPTENDIS représentée par M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007782109

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

Michel B..., demeurant ensemble à la Léchère (73380), Notre Dame de Z..., Mme H..., épouse F... et M.

Source officielle
CC

comm

61372391cd5801467740b7a6

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Alain Z..., ... en Caux, 3 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372394cd5801467740b9d6

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Poullain, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

61372306cd5801467740478a

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Vigneron, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

61372306cd5801467740478d

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Vigneron, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007779711

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Marc BERTRAND, demeurant 5, avenue du Général Leclerc à Boissy-Saint-Léger (94470) ; - n° 112 874, présentée par Mme Marie-Claude SCHRIMPF, demeurant 5, avenue du Général Leclerc à Boissy-Saint-Léger (

Source officielle
CC

civ2

6137239ccd5801467740c09a

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Alain Y..., demeurant ..., 4 / M. Bernard A..., demeurant ..., 5 / M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4ac

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

COMPAGNIE FRANCAISE DU BOUTON 100, avenue du Général Leclerc 92692 PANTIN CEDEX représentée par Maître Guillaume BOIZARD, avocat au barreau d'ANGERS, substituant Maître Jean-Pierre DECORNE, avocat

Source officielle
CC

comm

613723a2cd5801467740c4cc

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Métivet, conseiller, M. Viricelle, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613722d8cd580146774022ff

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Alain F..., domicilié "Le Chasselas Doré", ..., 12°/ M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b292

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

C / Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b1e

Appel

23 juillet 2003

23 juillet 2003

Le présent arrêt a été signé par François CERTNER, Conseiller et Isabelle LECLERCQ, Greffière. LA GREFFIERE Vu l'article 456 du Nouveau Code de Procédure Civile signé par F.

Source officielle