Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 4 janvier 1991 et 19 avril 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Alexandre X... demeurant Montargis

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 4 mars 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Grèce, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en un Comité composé de   :   Ledi Bianku, président,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Aleš Pejchal, juges

E I dans la Scp " Office Notarial Bernard I et Alexandre A Notaires Associés " à 14 002 291 F CFP.

Ses héritières, M mes Konstantina Karahaliou, Theodora Karahaliou et Alexandra Karahaliou ont exprimé le souhait de poursuivre la procédure devant la Cour.

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller,

Alexandre Y... était ce qu'on appelle un psychopathe, avec cependant des épisodes psychotiques ; que M.

de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la

Alexandru Dan Y... demeurant Z... Anya, 5 passage Viallet à Paris (75011) ; M.

contre l’Italie et 3 autres requêtes (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 13 septembre 2016 en un comité composé de   :   Linos-Alexandre

Alexandre Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ au cabinet Bouvet & Guyonnet, société d'exercice

Considérant que les pourvois de la commune de Saint-Bon-Tarentaise et de la SCI Alexandra sont dirigés contre la même ordonnance ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une même décision ; 2.

Alexandre A et M. Samuel A, demeurant ... ; M.

En l'espèce, la société Alexandre a été mise en demeure le 21 juillet 2006 de remédier aux malfaçons sur les tableaux des baies, les fenêtres et le mur rideau.

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...