Cédric B..., 3°/ à Mme Aurélie C..., épouse B..., domiciliés [...]                                      , 4°/ à M. Etienne D..., domicilié [...]                           , 5°/ à M. Jean-Luc V...

devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Aurélie

, les deux fesses du train arrière touche le sol, les oreilles sont représentées en position avant, droites et petites et se dressent verticalement, elles sont alignées à la mâchoire, les yeux sont étroits

  Principaux faits   Le requérant, Aurel Rotaru, ressortissant roumain, est né en 1921 et réside à Bârlad (Roumanie).

Représentée par Me Kheir AFFANE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0253 INTIME - APPELANT A TITRE INCIDENT Monsieur [V] [N] Né le 10 mars1980 [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie

Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : JAUBERT Caroline AMELLAL Ginette L’agent du greffe lors des débats : LAINE Aurélie

, l'association cheval arabe, dont le siège est route de Troche, à Arnac Pompadour (19231), la fédération nationale des éleveurs professionnels d'équidés, dont le siège est au Bourg, à Rozier Côtes d'Aurec

- Être le garant de la compétence des équipes techniques et de la qualité de service en assurant un suivi étroit de l'activité terrain et en prenant toutes actions correctives nécessaires.

/14044 N° Portalis 352J-W-B7G-CYNQQ Assignation du : 15 Octobre 2019 N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 10 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [I] [P] [Adresse 4] [Localité 12] représenté par Me Aurélie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère

DOUKHAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1083, avocat plaidant INTIMEE DU CHEF DE LA COMPETENCE SARL GROUPE CAYAMBE N° SIRET : 750 616 039 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Aurélie

MCK immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 800 474 322 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Aurélie MONTANE-MARIJON de la SELARL LE DROIT AU CARRE, avocats au barreau

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller,

Loïc LE ROY, avocat au barreau de Douai et la SELARL JOFFRE et associés, avocats au barreau de Paris DÉFENDEURS : Monsieur [E] [X] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Aurélie

Ils expliquent que la domiciliation des deux sociétés au même siège social révèle leurs liens étroits et une confusion d’intérêts telle, que la SARL Groupe Arnoldi 84 s’est affranchie de la rédaction d

    Selon les dires de la requérante, lorsqu’elle s’apprêtait à entrer dans l’Autel, elle fut arrêtée par trois officiers de police, traînée au sol pendant quelques mètres et ensuite amenée par

secondaire [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sébastien CARNEL, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Sandra KABLA, avocat plaidant au barreau de PARIS MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Aurélie

Des auréoles de moisissures sont également visibles sur un mur. Au sol un ragréage a été appliqué. L’électricité est partiellement réalisée, des câbles sans wago sont en attente ».

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie

FOND DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/ 125 RG 20/00344 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFM63 SCS CARRIER C/ [E] [O] Copie exécutoire délivrée le 04 Juillet 2024 à : -Me Aurelie