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159 résultats pour « Aurélie PEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00693_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

retard dans la prise en charge médicale de l'infection présentée par Mme B ayant conduit à son accouchement prématuré dans un contexte de chorio-amniotite et d'infection materno-fœtale à staphylocoque aureus

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2006939_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

présence d'un staphylocoque doré, cette infection ayant impliqué une nouvelle intervention le 18 août 2016 pour retirer le matériel d'ostéosynthèse et mettre en place un derme artificiel avec une greffe de peau

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102965_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Les prélèvements per opératoires sont revenus positifs à Staphylococcus aureus Méti-S et Staphylococcus lugdunensis. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102424_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A avait été victime d'une infection par Staphylococcus aureus sensible à l'Oxacilline.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68e892f7f271a402af33b793

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, présidente, Madame Laure TOUTENU, conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, conseillère,

Source officielle
CA

Chambre sociale

6826d20c9717a7923fdf4871

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

disposition au greffe le 10 octobre 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

635236788c924eadffcc4691

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : SA [5] prise en la personne de son représentant légal ayant reçu tous pouvoirs aux fins des présentes [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a890cdc6046d47376367

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

date du 30 avril 2025, enregistrée sous le n° 23/00758 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline BERGER, Conseiller Madame Aurélie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402960_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Aurélie Chauvin ; - les conclusions de Mme Aude Blanchard, rapporteure publique ; - les observations de Me Gorce, représentant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304943_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Les résultats des prélèvements sont revenus positifs à un staphylocoque aureus et il a bénéficié d’une bi-antibiothérapie jusqu’au 5 juillet 2021. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ef57cdc6046d47f7c833

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le premier rendez-vous devait être pris dès l'ouverture du client, en général 08h ou 09h, et ce peu importe le temps de trajet pour s'y rendre. Les trajets la veille étaient découragés.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6704cb962f5f3246ff38173c

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6719e4da5857dd64cbdaa38c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

APPELANT Monsieur [J] [U], demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] représenté par Me Pascal CONSOLIN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Aurélie TARDY, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102741_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

chirurgicale visant à la mise en place de plaques prothétiques en vue de traiter des hernies inguinales ; les suites de cette opération ont été marquées par la mise en évidence d'un germe à staphylocoque aureus

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68f9b6c70a84a5e5f00167d9

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 septembre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés devant Madame Aurélie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b01729b98137c174795ca7

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Caisse CPAM DES [Localité 10], [S] [C] [P] [N], [E] [T] [A] [V] épouse [N] DEMANDEURS Monsieur [H] [U] [J] né le 24 Juillet 1985 à CAMEROUN, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Apolin PEPIEZEP PEHUIE

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2108002_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il est retourné à son domicile le jour même, mais les prélèvements effectués ont révélé une infection à Staphylocoque aureus et Citrobacter koseri.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021996062

Admin. suprême

17 mars 2010

17 mars 2010

routière ; Vu la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 ; Vu le décret n° 84-617 du 17 juillet 1984 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6971bfa4cdc6046d4733475c

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110825

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

give love (souligné par la cour) to another, happiness emerges from our mind, and we then are the biggest beneficiaries" ; qu'or, c'est à partir de ces pièces que l'expert a décrit [I] [X] comme étant "peu

Source officielle

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