CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT00693_20220617
17 juin 2022
retard dans la prise en charge médicale de l'infection présentée par Mme B ayant conduit à son accouchement prématuré dans un contexte de chorio-amniotite et d'infection materno-fœtale à staphylocoque aureus
7ème chambre
DTA_2006939_20240625
25 juin 2024
présence d'un staphylocoque doré, cette infection ayant impliqué une nouvelle intervention le 18 août 2016 pour retirer le matériel d'ostéosynthèse et mettre en place un derme artificiel avec une greffe de peau
5ème Chambre
DTA_2102965_20230425
25 avril 2023
Les prélèvements per opératoires sont revenus positifs à Staphylococcus aureus Méti-S et Staphylococcus lugdunensis. M.
DTA_2102424_20230704
4 juillet 2023
A avait été victime d'une infection par Staphylococcus aureus sensible à l'Oxacilline.
Chambre sociale 4-2
68e892f7f271a402af33b793
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, présidente, Madame Laure TOUTENU, conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, conseillère,
Chambre sociale
6826d20c9717a7923fdf4871
10 octobre 2024
disposition au greffe le 10 octobre 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Aurélie
Chambre sociale section 3
635236788c924eadffcc4691
20 octobre 2022
BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : SA [5] prise en la personne de son représentant légal ayant reçu tous pouvoirs aux fins des présentes [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie
Chambre Commerciale
69e9a890cdc6046d47376367
22 avril 2026
date du 30 avril 2025, enregistrée sous le n° 23/00758 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline BERGER, Conseiller Madame Aurélie
DTA_2402960_20260210
10 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Aurélie Chauvin ; - les conclusions de Mme Aude Blanchard, rapporteure publique ; - les observations de Me Gorce, représentant
DTA_2304943_20251104
4 novembre 2025
Les résultats des prélèvements sont revenus positifs à un staphylocoque aureus et il a bénéficié d’une bi-antibiothérapie jusqu’au 5 juillet 2021. M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6979ef57cdc6046d47f7c833
27 janvier 2026
Le premier rendez-vous devait être pris dès l'ouverture du client, en général 08h ou 09h, et ce peu importe le temps de trajet pour s'y rendre. Les trajets la veille étaient découragés.
Chambre sociale 4-3
6704cb962f5f3246ff38173c
7 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère
Chambre 4-8a
6719e4da5857dd64cbdaa38c
22 octobre 2024
APPELANT Monsieur [J] [U], demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] représenté par Me Pascal CONSOLIN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Aurélie TARDY, avocat au barreau de MARSEILLE
1ère Chambre
DTA_2102741_20231102
2 novembre 2023
chirurgicale visant à la mise en place de plaques prothétiques en vue de traiter des hernies inguinales ; les suites de cette opération ont été marquées par la mise en évidence d'un germe à staphylocoque aureus
68f9b6c70a84a5e5f00167d9
22 octobre 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 septembre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés devant Madame Aurélie
Chambre des Référés
65b01729b98137c174795ca7
16 janvier 2024
Caisse CPAM DES [Localité 10], [S] [C] [P] [N], [E] [T] [A] [V] épouse [N] DEMANDEURS Monsieur [H] [U] [J] né le 24 Juillet 1985 à CAMEROUN, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Apolin PEPIEZEP PEHUIE
6ème chambre
DTA_2108002_20231012
12 octobre 2023
Il est retourné à son domicile le jour même, mais les prélèvements effectués ont révélé une infection à Staphylocoque aureus et Citrobacter koseri.
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021996062
17 mars 2010
routière ; Vu la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 ; Vu le décret n° 84-617 du 17 juillet 1984 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Aurélie
6971bfa4cdc6046d4733475c
21 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère,
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110825
17 novembre 2021
give love (souligné par la cour) to another, happiness emerges from our mind, and we then are the biggest beneficiaries" ; qu'or, c'est à partir de ces pièces que l'expert a décrit [I] [X] comme étant "peu
Page 6 sur 8