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13 869 résultats pour « Aurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921dd

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

de nationalité Française, né le 14 Avril 1981 à TULLE (19), Mécanicien, demeurant...-87220 AUREIL représenté par Me Sarah PEYCLET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Aurélie Y...

Source officielle

Page 6 sur 694

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CC

civ2

61372268cd580146773fcb5c

Cassation

29 mai 1995

29 mai 1995

Attendu, selon le jugement attaqué rendu sur renvoi après cassation (Lourdes, 28 avril 1995), que Jean X... qui, de 1977 à 1993, avait été assujetti à la taxe d'habitation de la commune de Vielle-Aure

Source officielle
CC

comm

6137221ecd580146773fa5ea

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Aucelie Partner, devenue la société

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec6acdc6046d478863aa

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

: L0223 - N° du dossier E000GIPZ Intimés : Madame [R] [Z] [E] Monsieur [D] [Z] [E] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique GILLES, président de chambre, Assisté de Aurelie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec6ccdc6046d4788642e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS (CEG C) ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique GILLES, président de chambre, Assisté de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec65cdc6046d4788627f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

: Madame [Z] [G] épouse [Q] [B] Madame [Y] [G] épouse [U] Madame [P] [D] épouse [G] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique GILLES, président de chambre, Assisté de Aurelie

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d01f59cdc6046d4706afed

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RE F E R E N° Du 03 Avril 2026 N° RG 25/00905 - N° Portalis DBYC-W-B7J-L4UM 54G c par le RPVA le à Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Yann CHELIN, Me Vittorio DE LUCA, Me Lionel HEBERT, Me Eve

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95642cdc6046d47ceff69

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

RE F E R E N° Du 10 Avril 2026 N° RG 26/00120 N° Portalis DBYC-W-B7K-L5KC 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Yann CHELIN, Me Céline DEMAY, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244b4

Cassation

24 avril 2003

24 avril 2003

..) reconnaissait sa polytoxicomanie (...) et admettait se livrer à la revente de stupéfiants à partir de son domicile, ce que confirmaient plusieurs de ses clients toxicomanes (...) parmi lesquels Aurélie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec68cdc6046d478862f4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MAQUIN-JOFFRE de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - N° du dossier 260181 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique GILLES, président de chambre, Assisté de Aurelie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec6fcdc6046d478864bb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de PARIS, toque : C1251 - N° du dossier E000I6TP ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique GILLES, président de chambre, Assisté de Aurelie

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

69d97430cdc6046d47d162c0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

9 Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEURS : Madame [I] [N] épouse [G], née le 13 Mars 1972 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Aurélie

Source officielle
CC

cr

61372604cd5801467742251e

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

n'avaient aucune raison de s'en prendre à lui pour tenter de lui extorquer des fonds ; que l'enquête a démontré que le jour des faits au moment où les auteurs principaux se trouvaient dans le café " l'Aures

Source officielle
TCOM

Référé

69df750acdc6046d4750dae3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Me Céline GANDILLET ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL [Q] [P] & CO [Adresse 1] Représentée par Me Jean [O] HYVERT ([Localité 2]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, Mme Aurélie

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

6a0f84d5cdc6046d477fbfbf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Greffier Associée, A été rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] Représentée à l'audience par Madame Anne DOBROCKI PENICHOU selon pouvoir donné par Madame Aurélie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173dcccdc6046d4725d92a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DÉCISION DE CADUCITÉ DU 19 MAI 2026 Composition lors des débats et du prononcé La Présidente : Madame Laureen MALNOUE, Juge Assesseur non salarié : Monsieur Regis MERARD Assesseur salarié : Madame Aurélie

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a180a41cdc6046d4736ed10

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Patrice JAY Mme Aurélie ROUSSEAUX Mme Corinne CLESSE Date de prononcé (2): 27 mai 2026 Président signataire : M.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a16b783cdc6046d471614c2

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Patrice JAY Mme Aurélie ROUSSEAUX Date de prononcé (2): 27 mai 2026 Président signataire : M.

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b68

Cassation

24 juillet 2002

24 juillet 2002

qu'il vient de trouver Muriel Y... sur le sol, les jambes froides, que celle-ci gémit et qu'elle ne répond pas à ses questions, n'a pas cherché à lui venir en aide ; qu'il s'est contenté de réveiller Aurélie

Source officielle
?

ADLC

ADLC:12-D-03

droit de la concurrence

23 janvier 2012

23 janvier 2012

concernant une saisine de la Polyclinique de Savoie relative à des pratiques de l’Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel (AURAL-Lyon) dans le secteur du traitement de l’insuffisance rénale chronique

Résumé IA — à vérifier