Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88ad
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[J] [U] C/ [G] [X] [K] C.C.C. délivrée le : 10/07/2025 à : Me BAROCHE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 10/07/2025
Source officielleTrib. de Commerce
69e40bb9cdc6046d47bc9254
22 janvier 2026
22 janvier 2026
premier ressort, Débats, clôture des débats et mis en délibéré lors de l'audience du 08/01/2026 où siégeaient Monsieur Thomas CASSARD, Président, Monsieur Jean-Yves MADELAINE et Monsieur Christophe BAZOUCHE
Source officielleRéférés
69005c1e2481d356bd1703ac
21 octobre 2025
21 octobre 2025
OCTOBRE 2025 N° 2025 - 37 N° RG 25/00029 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GWVP DEMANDEUR : Monsieur [D] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Stephen DUTKOWIAK de la SELAS BAROCHE
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448758.20211028
28 octobre 2021
28 octobre 2021
G, la SARL " Born to Quilt ", la société Jean-Michel Georges M ayant pour nom commercial " La tour de Giry ", la société anonyme Bernard K, la SCI sous Baroche et la SCI du Bois de Thil ont demandé au
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400879_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
rapport de la simulation dont le comité local de concertation sur les ondes électromagnétiques a, par un avis du 26 septembre 2022, prescrit la réalisation dans la cour de récréation de l'école Ohel Barouch
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC000310114
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Paraskevi-Alexandra BOUNOUTA, née le 15 septembre 1964, résidant à Athènes Martha KOURTIDOU, née le 21 janvier 1956, résidant à Agioi Anargyroi Panagiota SOUKARA, née le 1 août 1961, résidant à Koropi Triantafyllia BARBOUDI
Source officiellecr
61372523cd5801467741b473
28 octobre 1991
28 octobre 1991
BARUCH du chef d'infraction à la législation et à la réglementation des relations financières avec l'étranger, a annulé tous les d actes de l'information et, après évocation, a constaté l'extinction de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0510DEC001902908
10 mai 2011
10 mai 2011
Baruch, a lawyer practising in Budapest. The Hungarian Government (“the Government”) were represented by Mr L. Höltzl, Agent, Ministry of Public Administration and Justice.
Source officielle2ème Chambre Civile JAF D
67d4a955a68a7746ee752d9b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
JAF D N° DE ROLE : N° RG 23/00937 - N° Portalis DBX2-W-B7H-J3S6 JUGEMENT DE DIVORCE Rendu par Irène BEYE, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE, assistée de Sylvaine BARBOUX
Source officielleCour d'Appel
Aulnay sous Bois qui l'a débouté de toutes ses demandesc/M. Maurice Z
6253c9edbd3db21cbdd89964
20 septembre 2007
20 septembre 2007
E 3 - 93150 LE BLANC MESNIL ci-devant actuellement 11, rue du Commandant Baroche - 93700 DRANCY représenté par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Olivier SPITERI, du
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d760
14 février 2011
14 février 2011
Ahmed né le 5 février 1944 à Tataouine en Tunisie et de Rogaya BAOUCH née le 24 novembre 1958 à Djerba en Tunisie.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03863_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
B A, représenté par Me Baroche, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et pénalités ; Il soutient que : - la SCI La Verrerie et la SCI Saint
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03866_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2023, la SCI La Verrerie, représentée par Me Baroche, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la réduction
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03605_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 14 septembre 2021, Mme A, représentée par Me Baroche, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de lui accorder la décharge de ces
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0311DEC002342318
11 mars 2021
11 mars 2021
Dougoutigui SYLLA 1974 11/12/2020 30/11/2020 10 000 23424/18 12/05/2018 Damania DIMITROVA 1979 11/12/2020 30/11/2020 15 000 23429/18 12/05/2018 Abdelmajid BAALOUCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69e33165cdc6046d47a99eea
10 avril 2025
10 avril 2025
Luca - [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Claude SANTIAGO, Juges : Monsieur Serge BENEVENTI Monsieur Pierre GRECH Monsieur Marc MUSCATELLI Monsieur Christophe BAZOUCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69e3b522cdc6046d47b33643
23 octobre 2025
23 octobre 2025
premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 16/10/2025 où siégeaient Monsieur Thomas CASSARD, Président, Monsieur Jean-Yves MADELAINE et Monsieur Christophe BAZOUCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69e3f7fecdc6046d47bb0a64
16 octobre 2025
16 octobre 2025
contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats lors de l'audience du 16/10/2025 où siégeait Monsieur Thomas CASSARD, Président, Monsieur Jean-Yves MADELAINE et Monsieur Christophe BAZOUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddee
9 mai 2011
9 mai 2011
née le 16 Mars 1972 à MOANDA (GABON) ... 69007 LYON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELARL BAROUKH-TAMBURINI, avocats au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleChambre sociale
69fc1fb4cdc6046d47e0bc9d
6 mai 2026
6 mai 2026
Arrêt n° 187 du 06/05/2026 N° RG 25/00741 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUU3 [Localité 1]/ST Formule exécutoire le : à : Me MICHELET Me BAROCHE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE
Source officiellePage 6 sur 12