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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92021
16 février 2015
16 février 2015
Bernard, Gilbert Y...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2602060_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 février 2026, la SCI « 3 et 5 rue Jean-Marc Bernard », demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb3
20 janvier 2011
20 janvier 2011
BERNARD X...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836688
5 mai 1993
5 mai 1993
Bernard Z..., demeurant ... ; M.
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5e7b2cdc6046d47e0e2a4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ou à créer, quel que soit leur objet, l'animation et la gestion de ces participations et de toutes valeurs mobilières.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509781_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Article 2 : Mme B... versera à l’université Claude Bernard - Lyon 1 la somme de 500 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecr
613725c2cd5801467742051c
24 mai 2000
24 mai 2000
les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:445451.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
, saisi d'une demande en ce sens, peut ordonner la suspension de l'exécution de cette décision, ou de certains de ses effets, lorsque l'urgence le justifie et qu'il est fait état d'un moyen propre à créer
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2200333_20220819
19 août 2022
19 août 2022
E I dans la Scp " Office Notarial Bernard I et Alexandre A Notaires Associés " à 14 002 291 F CFP.
Source officiellecr
6079a86c9ba5988459c4d380
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Bernard, Y...
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008138730
8 juillet 2003
8 juillet 2003
Bernard X, demeurant ... et tendant à ce que sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative le juge des référés du Conseil d'Etat suspende l'exécution de la décision du 28 avril
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01865
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Bernard X... fait usage de sa voiture personnelle» n'implique pas qu'il s'agit d'une simple faculté d'utiliser un véhicule personnel non créatrice de droits pour le salarié, à tout le moins cette référence
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e19e
7 juin 2011
7 juin 2011
Z... liquidateur judiciaire de AB POSE 95 boulevard Sébastopol 75002 PARIS représentée par Maître CREN, avocat au barreau d'Angers, substituant la SELARL DORLEAC AZOULAY ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2603709_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
La requête a été communiquée à la société Résidences Bernard Teillaud, qui n’a pas produit à l’instance.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2411674_20250211
11 février 2025
11 février 2025
B tendant à la suspension de l'exécution de la décision en litige au motif qu'il n'était pas fait état d'un moyen propre à créer un doute sérieux quant à sa légalité.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bc118cdc6046d47238c98
13 mai 2026
13 mai 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Monsieur Jérôme DUPREZ, Juges.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100410
2 avril 2008
2 avril 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Bernard X... est décédé le 26 décembre 2000, en laissant pour lui succéder, Mme Georgina Y..., sa seconde épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97c
15 mars 2011
15 mars 2011
Dominique C..., avocat, n'ayant pas de correspondant local, a fait appel aux services de la société Bernard X... & Cie, société de droit suisse, prise en la personne de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01752
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Bernard X..., Mme Y... X..., Mme D... X..., Mme Ornella X..., Mme D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd57
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Bertrand Z... en qualité d'administrateur judiciaire et la SELAS Bernard et Nicolas Y... en qualité de représentant des créanciers.
Source officiellePage 6 sur 146