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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Chambre
67f028d502fc178212f7fbe4
4 avril 2025
DÉBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil le 04 Février 2025, Monsieur MADRE, Vice-Président et Madame LE BIDEAU, Vice-Présidente, siégeant en qualité de juges rapporteurs avec l’accord des parties
67f028dd02fc178212f7fca6
DÉBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil le 04 Février 2025, Monsieur MADRE, Vice-Président et Madame LE BIDEAU , Vice-Présidente, siégeant en qualité de juges rapporteurs avec l’accord des parties
ACCO
ACCOTEXT000046795105
1 décembre 2022
accord relatif à la prime de biseau en cas de changement d'organisation au sein de l'établissement de montbard framatome sas
Chambre des Référés
6781777f6d34da2cbdcdae5e
9 janvier 2025
FLEURY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 558, Me Stéphanie TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 Débats tenus à l'audience du : 21 Novembre 2024 Nous, Béatrice LE BIDEAU
678177826d34da2cbdcdae8c
agricole, situé au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité, défaillante Débats tenus à l'audience du : 21 Novembre 2024 Nous, Béatrice LE BIDEAU
677c31826f491b6d2638f9e9
6 janvier 2025
VERSAILLES Première Chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 06 JANVIER 2025 N° RG 24/04698 - N° Portalis DB22-W-B7I-SANN Code NAC : 10Z JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame LE BIDEAU
Pôle 6 - Chambre 5
60329908b9f5fe0d9991850c
21 décembre 2017
1er novembre 2003, et de pourvoir les stages Commandants de bord - long courrier, à 50 % à partir de la liste transitoire CDB-LC, et à 50% à partir la liste unique (LCP), cette méthode étant dite 'biseau
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01253
25 mai 2011
X..., engagé le 1er septembre 1995 par l'association "le Père le Bideau" (l'association) en qualité de psychologue de classe III, a saisi la juridiction prud'homale en paiement de l'indemnité de sujétion
61372275cd580146773fd43f
22 février 1995
de Tassigny, à Muret (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1993 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée La Panetière de Billère
67081fb489f19e8c50f94549
10 octobre 2024
Prononcé par mise à disposition au greffe le DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE par Béatrice LE BIDEAU, Vice Présidente, assistée de Ingrid RESZKA, Greffière, lesquelles ont signé la minute de la présente
67081fb689f19e8c50f94592
Pôle 1 - Chambre 5
642d14d6cb8fa004f57da31f
4 avril 2023
VOSSLOH COGIFER [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Et assistée de Me Flavie HORTEFEUX collaboratrice de Me François BILLEBEAU
2ème Ch. Cabinet 1
668c2c15894f7f4d2e09f890
2 juillet 2024
débattue en chambre du conseil le 07 mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [U] [T] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Cécile BIDEAU-CAYRE
civ1
60794cbc9ba5988459c469d9
28 octobre 1997
X... était allongé, ce qui rendait préférable le recours à une anesthésie générale ou à l'utilisation d'une aiguille à biseau court, plutôt que celle d'une aiguille à biseau long, utilisée par Mme Z...
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00828_20260129
29 janvier 2026
Sur la recevabilité des conclusions de la commune de Billère : 2.
3E CHAMBRE
69abd3dbcdc6046d47cf4e27
16 janvier 2026
Jérôme BILLEREY M. Etienne ELIE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
69acccb3cdc6046d47e4bf8c
Jérôme BILLEREY M. Etienne ELIE Greffier pré sent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier pré sent lors du prononcé : M.
69ac9abccdc6046d47e143bd
5 septembre 2025
Jérôme BILLEREY M Julien MOREAU Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Pôle 4 - Chambre 5
633e7032f8faf13e2e973ded
5 octobre 2022
de la SCP BILLEBEAU - MARINACCE, avocat au barreau de PARIS, toque : R043 S.A.S.
Cour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e17
24 novembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me François BILLEBEAU de la SCP BILLEBEAU-MARINACCE, avocat au barreau de PARIS, toque : R043 Madame Laura Y... née le 10 Août 1986 à Rueil Malmaison (92500)
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