Prononcé par mise à disposition au greffe le DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE par Béatrice LE BIDEAU, Vice Présidente, assistée de Ingrid RESZKA, Greffière, lesquelles ont signé la minute de la présente

Prononcé par mise à disposition au greffe le DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE par Béatrice LE BIDEAU, Vice Présidente, assistée de Ingrid RESZKA, Greffière, lesquelles ont signé la minute de la présente

débattue en chambre du conseil le 07 mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [U] [T] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Cécile BIDEAU-CAYRE

X... était allongé, ce qui rendait préférable le recours à une anesthésie générale ou à l'utilisation d'une aiguille à biseau court, plutôt que celle d'une aiguille à biseau long, utilisée par Mme Z...

(SARL), [Adresse 1] représenté(e) par [L] [G], [J], Représentant légal, BITEAU Willy, Avocat plaidant Numéro siren 828 963 686 EN PERSONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE DU JUGEMENT

REPERTOIRE GENERAL : 2025 001209 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 09/04/2025 DEMANDEUR(S) DEFENDEUR(S) : LA MAISON (SARL), [Adresse 1] représenté(e) par [U] [E], Représentant légal, BITEAU

VERSAILLES Première Chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 AVRIL 2025 N° RG 24/05543 - N° Portalis DB22-W-B7I-SNF3 Code NAC : 10E JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame LE BIDEAU

VERSAILLES Première Chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 JUILLET 2025 N° RG 22/06795 - N° Portalis DB22-W-B7G-RBEQ Code NAC : 4IE JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame LE BIDEAU

Bitemo la somme de 3 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

par Me Alexandre OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481, Me Charles de CORBIERE, avocat au barreau de PARIS Débats tenus à l'audience du : 05 Septembre 2024 Nous, Béatrice LE BIDEAU

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège n’ayant pas constitué avocat Débats tenus à l'audience du : 05 Septembre 2024 Nous, Béatrice LE BIDEAU

conseil le 05 mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [J] [K] [H] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1997 à [Localité 10] (ERYTHRÉE) [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Cécile BIDEAU-CAYRE

[L] [K], muni d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice LE BIDEAU, Vice Présidente Monsieur Jean-Luc PESSEY, Représentant des employeurs et travailleurs indépendants Monsieur

A B, de ses biens ainsi que de tous occupants de son chef, occupant actuellement sans droit ni titre le site du complexe sportif Bernard Bioteau et plus particulièrement la parcelle cadastrée section AW

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège n’ayant pas constitué avocat Débats tenus à l'audience du : 05 Septembre 2024 Nous, Béatrice LE BIDEAU

PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice LE BIDEAU, Vice-présidente au tribunal judiciaire de Versailles, statuant publiquement en référé, par ordonnance réputée contradictoire, rendue en premier ressort et mise

PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice LE BIDEAU, Vice-présidente au tribunal judiciaire de Versailles, statuant publiquement en référé, par ordonnance réputée contradictoire, rendue en premier ressort et mise

PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice LE BIDEAU, Vice-présidente au tribunal judiciaire de Versailles, statuant publiquement en référé, par ordonnance réputée contradictoire, rendue en premier ressort et mise

sous le numéro 792 748 089, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, défaillante Débats tenus à l'audience du : 21 Novembre 2024 Nous, Béatrice LE BIDEAU

LE BIDEAU, juge de la mise en état, statuant par ordonnance contradictoire, avant dire droit et mise à disposition au greffe le 09 juillet 2024 : Ordonnons une consultation médicale, sur pièces, sans