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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137235ecd58014677408da8
14 mars 2000
14 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Camille, Arthur Z..., ayant demeuré ..., décédé en cours d'instance, aux
Source officielle2ème Chambre
DTA_2310925_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
La requête a été communiquée à la société Camille Ascenseur, qui n’a pas produit de mémoire.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f13adc88dcb0e97e900e6e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CHABROLIN, avocate au barreau de PARIS Société HOTEL LE SAVOY MERIBEL Représentée par Maître Camille CHABROLIN, avocate au barreau de PARIS Société NESSAY Représentée par Maître Camille CHABROLIN, avocate
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
689a35c8fd8239f1252f766a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Selon offre de contrat signée le 8 février 2017 SARL CAISSE DE CREDIT [Localité 5] CAMILLE [N] consentait à [C] [R] un contrat de crédit renouvelable d’un montant maximum de 16000 €.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301737_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
C... et celles de Me Depasse, substituant Me Lesné, pour le centre hospitalier Camille Claudel.
Source officielleciv1
61372487cd580146774163f5
6 décembre 2005
6 décembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que suite au décès d'Alain X..., survenu en 1992, Mme Camille X..., sa mère, d'une part
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e7
25 janvier 2011
25 janvier 2011
CAMILLE accusait réception de ce courrier et dispensait monsieur Michel X... de l'exécution du préavis.
Source officielleciv3
61372437cd58014677413a8a
8 octobre 2003
8 octobre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Camille du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2503565_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Il résulte de l'instruction que la société D-Marin Port Camille Rayon, concessionnaire du port de plaisance Camille Rayon, a octroyé à la société Pausuma par convention du 17 août 2024 une autorisation
Source officielle3ème chambre
DTA_2201655_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
La requête a été communiquée au centre hospitalier Camille Claudel, qui n'a pas présenté d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2504002_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
l’occupation de la cellule commerciale n° 44, qui constitue une dépendance du domaine public du port de plaisance Camille Rayon à Vallauris.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
62624845b1a50c277d4c5b7b
21 avril 2022
21 avril 2022
[L] [V] et Mme [U] [W] épouse [V] à payer à la SCI Saint Camille la somme de 1.235 euros au titre de dommages et intérêts ; Déboute la SCI Saint Camille du surplus de ses demandes ; Déboute M.
Source officiellecomm
613723dfcd5801467740f478
9 juillet 2002
9 juillet 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Au Vieux Chêne Camille Picard
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89306
2 août 2007
2 août 2007
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 AOUT 2007 APPELANT : Monsieur Camille S...
Source officielleciv1
60794bcb9ba5988459c43eb1
21 novembre 1978
21 novembre 1978
ET DAME Y..., NE VALAIT PAS RENONCIATION DE DAME CAMILLE C...
Source officiellecr
613725b5cd5801467741fef9
7 janvier 1998
7 janvier 1998
observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - RODDE Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e6
22 février 2013
22 février 2013
ARRET No 13/ 040 du 22 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Camille X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6a1fb9d4cdc6046d47e93c16
2 juin 2026
2 juin 2026
toque : P0209 - N° du dossier 26100 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Camille
Source officielle5e chambre civile
6864c05f17fdd29c296517d6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat
Source officielle2 ch cab 2
6a207725cdc6046d47fdc8d6
22 mai 2026
22 mai 2026
Jugement n° N° RG 26/00211 - N° Portalis DBXP-W-B7K-EZK7 AFFAIRE : [S] [Z] [A] C/ [Q] [I] [G] épouse [A] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 22 Mai 2026 Publiquement par Camille
Source officiellePage 6 sur 808