Codes de loi français

Article Annexe Ib

travail ...), appareils, équipements, mobilier, éléments de décoration, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, et cristal, produits céramiques, matières plastiques, résines et peintures, matières textiles, granit, ardoise, papiers et cartons

Article Annexe Ib (suite)

Print Document imprimé sur papier, carton, plastique... Protocole Méthode standard qui permet la communication entre des processus, c'est-à-dire un ensemble de règles et de procédures à respecter pour émettre et recevoir des données sur un réseau.

Article Annexe Ib

C 464 - Trier et orienter des déchets : - ferreux et non ferreux - plastiques - papiers, cartons - bois - verre - piles et lampes - textiles - solvants...

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Objet ou ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire (carton, caisse, palette cerclée ou filmée) lors de la remise à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre,

Article Annexe I (suite)

l'emploi Justifier le choix des matériaux de revêtement et de surface en fonction de leurs propriétés et de la réglementation en vigueur S4.3.2.2 : Matériaux d'emballage et de conditionnement à usage alimentaire - Matières plastiques - Papiers et cartons

LEGIARTI000034461330

HAGETMAU Bordeaux 0400779E Collège Jean Rostand MONT DE MARSAN Bordeaux 0401015L Collège Lucie Aubrac LINXE Bordeaux 0470011G Collège Gaston Carrere CASSENEUIL Bordeaux 0470017N Collège Lucien Sigala DURAS Bordeaux 0470032E Collège Delmas-de-Grammont

Article Annexe (suite)

ANNEXE I COMITÉS D'INFORMATION PAR MATÉRIAU Des comités d'information par matériau (acier, aluminium, papier-carton, plastique, verre) sont créés au titre du chapitre IV du présent cahier des charges traitant de la reprise et du recyclage des déchets

Article Annexe Ia

Il évolue dans les secteurs de l'agroalimentaire, la pharmacie, la cosmétologie, la transformation des pâtes papiers et cartons, l'électronique, la production et transformation des métaux, la sidérurgie, l'automobile, l'industrie textile, cuirs et peaux

Article Annexe

à l'article 6 "Valorisation et recyclage" de la directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994 modifiée relative aux emballages et aux déchets d'emballages qui sont les suivants: métaux (acier, aluminium), bois, papier-carton

Article ANNEXE

Aptitude à l'écriture : Le degré de collage-écriture est au moins équivalent au degré 4 de l'échelle définie par la norme NF Q 03-015 (Essais des papiers et cartons, détermination du degré de collage-écriture).

LEGIARTI000023420454

enregistrées. 28.6 DB Fabrication de matrices et poinçons. 28.7 CD Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique. 29.1 HA Fabrication de roulements. 29.5 JA Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

LEGIARTI000023420422

Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5GF 1,90 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

LEGIARTI000026909531

Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,30 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5GF 2,30 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

par unité de chargement, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, cage, caisse, cantine, carton

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette

Article Annexe I

AI 69 Campus-loge du gardien Velaine-en-Haye AI 70 Campus-château d'eau Velaine-en-Haye AI 71 Campus-voiries Velaine-en-Haye AI 75, Campus-parkings Velaine-en-Haye AI 79 Batiment 722 Velaine-en-Haye AK 90 Maison forestière de Grammont

Article Annexe II

SNIFI/ EFI, 17, avenue de Grammont, 76000 Rouen, de 1947 à 1968 ; SNIFI/ EFI, 3, rue Marc-Seguin, 76100 Rouen : de 1968 à 1994 ; SNIFI/ EFI, chemin de la Darse, BP 32,76330 Notre-Dame-de-Gravenchon, de 1969 à 1994 ; SNIFI/ EFI, ZI, BP 5042,76071 Le Havre

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Supérieure ou égale à 100 m 2 2 D - 2714 Installation de transit, regroupement, tri ou préparation en vue de la réutilisation de déchets non dangereux de papiers, cartons, plastiques, caoutchouc, textiles, bois à l'exclusion des installations