obtenir, lors de l'exécution des ordres, le meilleur résultat possible pour ses clients, d'appliquer des procédures en garantissant une exécution rapide et équitable et d'exécuter les ordres avec célérité

l'unité de fabrication intervenait au plus tard le 8 avril 1991 ; que la mise en service n'étant intervenue que le 23 juillet 1991, la société Orangina a refusé de payer le solde de la prime de célérité

Le conseil de [S] [C] plaide un manque de célérité de l’autorité administrative en l’absence de démarche entre le 27 décembre 2024 (date de la réponse des autorités consulaires algériennes) et le 2 janvier

du code de procédure pénale et des exigences conventionnelles issues de l'article 5, § 3, de la Convention européenne des droits de l'homme, la Cour européenne des droits de l'homme jugeant que la célérité

l'Espagne, a commis un excès de pouvoir et a violé les textes visés au moyen ; "2 ) alors que, le droit à être jugé dans un délai raisonnable ne dispense pas les juges d'instruction de "faire preuve de célérité

illicite de secrets d'affaires des sociétés [13] à la société [6], au motif qu' "il résulte de la procédure que seulement quelques jours après la notification des décisions, l'Autorité, avec beaucoup de célérité

en ce qu'elles concernaient une procédure portant une atteinte d'une exceptionnelle gravité au secret professionnel des avocats, et qui aurait donc dû être menée avec la plus grande rigueur et la célérité

était indiqué, dans ces conclusions, comme étant l'avocat de l'appelant, ne constitue pas une sanction disproportionnée dès lors que cette sanction est justifiée par les objectifs légitimes de la célérité

était indiqué, dans ces conclusions, comme étant l'avocat de l'appelant, ne constitue pas une sanction disproportionnée dès lors que cette sanction est justifiée par les objectifs légitimes de la célérité

était indiqué, dans ces conclusions, comme étant l'avocat de l'appelant, ne constitue pas une sanction disproportionnée dès lors que cette sanction est justifiée par les objectifs légitimes de la célérité

était indiqué, dans ces conclusions, comme étant l'avocat de l'appelant, ne constitue pas une sanction disproportionnée dès lors que cette sanction est justifiée par les objectifs légitimes de la célérité

un critère dérogatoire et complémentaire aux critères objectifs et équitables visés au considérant 5 du règlement (UE) n° 604/2013 du 26 juin 2013, permettant notamment de respecter l'objectif de célérité

que tel est le cas en matière de conflits du travail, qui, portant sur des points qui sont d'une importance capitale pour la situation professionnelle d'une personne, doivent être résolus avec une célérité

pour la première fois à l'audience le moyen tiré de l'erreur manifeste d'appréciation dans l'application de l'article 17 du règlement (UE) n° 604/2013 et fait valoir que compte tenu de l'absence de célérité

Il soutient que la mesure est utile et permettra de déterminer un éventuel manque de célérité du centre hospitalier régional universitaire de Nancy dans sa prise en charge à la suite de vives douleurs

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme Assurances générales de France (AGF), venant aux droits de la société La Célérité

un critère dérogatoire et complémentaire aux critères objectifs et équitables visés au considérant 5 du règlement (UE) n° 604/2013 du 26 juin 2013, permettant notamment de respecter l'objectif de célérité

septembre 2009, agir par la voie contradictoire du référé d'heure à heure prévue par l'article 485 alinéa 2 du code de procédure civile, dont elle relève qu'elle est «prévue pour les cas requérant célérité

En effet, il est primordial que les modalités de l'établissement de la filiation prévues par le droit interne garantissent l'effectivité et la célérité de sa mise en œuvre (avis consultatif n° P16-2018

En effet, il est primordial que les modalités de l'établissement de la filiation prévues par le droit interne garantissent l'effectivité et la célérité de sa mise en œuvre (avis consultatif n° P16-2018