CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 561 résultats pour « Charlotte Bres »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

RETENTIONS

645c87a39925b3d0f8f8f3a8

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte

Source officielle
CA

RETENTIONS

645c87a99925b3d0f8f8f3ac

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte

Source officielle
CA

RETENTIONS

659e4664553798000884722e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte

Source officielle
CA

RETENTIONS

65a0ed545bbe450008b2cede

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte

Source officielle
CA

RETENTIONS

65449d59c71a6a83181c8e30

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée lors des débats de Manon CHINCHOLE, greffière, et de Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dec0

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

aux torts partagés -déclaré sans objet la demande reconventionnelle en divorce sur le fondement de l'article 237 du code civil -constaté que l'autorité parentale est exercée en commun sur Charlotte,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05497

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

automoteur à conducteur porté et bras télescopique, conduit au moment des faits par M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6780285b9c3ba90f51dc3c81

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

MINUTE : 25/00028 ORDONNANCE DU : 06 Janvier 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00365 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GXXM AFFAIRE : [7] C/ [U] [R] TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL JUGEMENT DE DÉSISTEMENT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f81442cf40727a0043e1dd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

MINUTE : 25/00431 ORDONNANCE DU : 07 Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00758 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G5XR AFFAIRE : [7] C/ [K] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL JUGEMENT DE DÉSISTEMENT

Source officielle
TJ

Référés

67115c89ffbc793219adcee9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 OCTOBRE 2024 N° RG 24/00331 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GYLT MINUTE N° 24/ Dans l’affaire entre : Monsieur [V] [Z] [G] [S]

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66274ef7c1c6ed00087b3d51

Appel

21 avril 2024

21 avril 2024

[M] [N] ; Vu les observations et pièces de la Préfécture d'Ille et Vilaine reçues au greffe le 20 avril 2024 à 19h41 ; Après avoir entendu : - Me Charlotte TOURNIER, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66975ea892a5b3e8ade13fb6

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

04429 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUM7 Du 15 JUILLET 2024 ORDONNANCE LE QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Charlotte

Source officielle
CA

8ème chambre

695f836ecdc6046d479bd4bf

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ALLIANCE MJ représentée par Me [P] [S] en qualité de mandataire de la societe VMBC Société BCM représentée par Me [K] [W], administrateur de la société VMBC SARL BDL PROMOTION Représentant : Me Anne-charlotte

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678028599c3ba90f51dc3c3b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

MINUTE : 25/00029 ORDONNANCE DU : 06 Janvier 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00726 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G43T AFFAIRE : [Adresse 8] C/ [R] [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL JUGEMENT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f81442cf40727a0043e1e1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

MINUTE : 25/00430 ORDONNANCE DU : 07 Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00747 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G5H3 AFFAIRE : [7] C/ [P] [O] TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL JUGEMENT DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64fab9b80f624005e653f44b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

ordonnance du président de la chambre saisie ou du magistrat désigné par le premier président, l'appelant dispose d'un délai d'un mois à compter de la réception de l'avis de fixation de l'affaire à bref

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

670f58444ad0d5ee7d7e5c24

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[N] [S] ; Après avoir entendu : - Me Charlotte Tournier, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

RETENTIONS

652e260f92ba09831876847b

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte

Source officielle
CA

RETENTIONS

64c0b8faa67f3dd969e5501b

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte

Source officielle
CA

RETENTIONS

64c35c5bf01612d969deff5d

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

du laissez-passer ne pourra pas intervenir dans un bref délai.

Source officielle

Page 6 sur 79

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

BRESIL, Charlotte Chantal Béatrice Isabelle

SIREN 839752227Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

28/07/2024

Voir →

Procédures collectives

BRESIL, Charlotte, Chantal, Béatrice, Isabelle

SIREN 839752227Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

28/07/2024

Voir →

Créations

Milk SC, DE POULPIQUET DE BRESCANVEL, Charlotte, Diane, Marie

SIREN 512157058Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

12/11/2023

Voir →

Procédures collectives

BRESIL, Charlotte, Chantal, Béatrice, Isabelle

SIREN 839752227Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 15 Mai 2023, désignant liquidateur SELARL CHARLENE LOUVEAU, mission conduite par Me Charlène LOUVEAU 21 bis, rue de Buffon - 76000 Rouen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

30/06/2023

Voir →

Ventes et cessions

COIFF'ACADEMIE, BRESIL, Charlotte, Chantal, Béatrice, Isabelle

SIREN 839752227GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

Acte notarié du 30/03/18 Siège de l'ancien propriétaire : 126 route de Paris 76240 LE MESNIL ESNARD Siège du nouveau propriétaire : 126 route de Paris 76240 LE MESNIL ESNARD

05/06/2018

Voir →