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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00469
13 mars 2013
13 mars 2013
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 mai 2011), que Mme X... a été engagée en qualité de responsable export à compter du 18 septembre 1995 par la société Resipoly Chrysor
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00876
6 octobre 2009
6 octobre 2009
l'auteur de la télécopie et son destinataire ; qu'une copie de cette télécopie de deux pages, constituée par une lettre datée du 8 décembre 1995 à l'en tête de la banque portant mention "envoi par chrono
Source officielleChambre 3-4
67ef71748d5c08d4a262e6d4
3 avril 2025
3 avril 2025
, Président Rapporteur, et Madame Laetitia VIGNON, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1806957_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2018, la société Dekabank agissant pour le compte de Chronos Fundmaster, représentée par Me Robert, demande au tribunal de :
Source officielleChambre 3-4
679336c2cc9763289b725206
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielle4ème chambre
DTA_2010370_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Des observations ont été enregistrées le 14 novembre 2022 pour la SCI Chrono.
Source officielleChambre 3-4
68e899f760ca52a2831c026e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
, Président Rapporteur, et Madame Laetitia VIGNON, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre 3-4
66878c7f05d6f7f678d48d24
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président
Source officielleCour d'Appel
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29 janvier 2004
29 janvier 2004
** ** ** FAITS ET PROCEDURE : 5 Le 15 décembre 1999, la société DINADIS a confié à la SA TRANSPORTS DISTRIBUTION LOGISTIQUE TDL un transport de 13 colis de documents à destination de la société CHRYSO
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68fb978011af6ba0065f3b3a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le contrat a été repris par la société Top Chrono (l'employeur) à compter du 1er janvier 2008.
Source officielleChambre 3-4
63c10541bf9fd47c90a13634
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00910
16 mai 2013
16 mai 2013
Z... et Mme A... témoignant qu'en leur qualité « d'adjoint au responsable des opérations station, ils étaient amenés à saisi les temps dans les chronos », produit aussi les feuilles d'édition des situations
Source officielleChambre 3-4
69f44dbecdc6046d472f5eed
30 avril 2026
30 avril 2026
d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER, avocat au barreau de PARIS Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleJurid. Premier Président
64c9f2cabe9373d969ac44cd
1 août 2023
1 août 2023
. ********* Nous, Eric CHALBOS, président de chambre à la cour d'appel de Lyon, désigné par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 10 juillet 2023 pour statuer
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002052_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10546
28 septembre 2022
28 septembre 2022
[Z] et [D] respectivement directeur d'agence et co-gérant de la société STLC dont l'objet était : « ordre du jour : réunion mardi 30/09 », déclarant « à débattre concernant le contrat Top Chrono » (pièce
Source officiellesoc
613723a1cd5801467740c483
4 avril 2001
4 avril 2001
Fadi X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1999 par le tribunal d'instance de Clichy (élections professionnelles), au profit de la société Saturne courses Top Chrono, dont
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21934_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051236810
6 février 2025
6 février 2025
Accord Unanime GCP - CHRYSO sur l'organisation de nouvelles élections
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051236809
6 février 2025
6 février 2025
Accord Unanime GCP - CHRYSO sur l'organisation de nouvelles élections
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