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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5e
26 novembre 2001
26 novembre 2001
condamné Monsieur Christophe X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924f3
26 mai 2015
26 mai 2015
Christophe Y...
Source officiellecr
6137257ecd5801467741e3a3
13 mars 1996
13 mars 1996
Christophe, - F... Guy, - G... Claude, - H... Claire, épouse E..., - I... de la Z... Marie-Béatrice, épouse LACOSTE, - JOUFFROY Adélaïde, - J... Jeanne-Marie, - L...
Source officiellecr
61372633cd58014677423bb2
7 janvier 2003
7 janvier 2003
trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, et de la société civile professionnelle BORE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2013064_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La SARL Christophe, qui exerce une activité de fabrication sur mesure d'ouvrages de charpentes traditionnelles en bois et de menuiserie, a présenté le 21 septembre 2020 une demande de restitution d'un
Source officielle2ème Chambre
668e2574fcf93851fdd64863
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[H] [K] a alerté ce dernier avant la régularisation de l'acte de vente sur la présence d'une anomalie sur le bordé bâbord au niveau de la cadène.
Source officielle11ème civ. S3
6868484e4965b5d9df3284eb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La SELARL DR CHRISTOPHE HUEBER ET ASSOCIES a formé opposition le 27 septembre 2024 à l'injonction de payer signifiée en date du 10 septembre 2024.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310489
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Les parties présentes dont la commune de St Christophe se sont mis d'accord pour le positionnement de deux bornes figurant sur le plan annexé au procès-verbal sous les lettres A et B après que le géomètre
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d173
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Christophe X... a relevé appel de cette décision le 7 mars 2007.
Source officiellecr
6137263dcd58014677424065
11 janvier 2006
11 janvier 2006
cassation, pris de la violation des articles L. 16 B du Livre des procédures fiscales et 6 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Claude Z..., Christophe
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007829650
2 mars 1992
2 mars 1992
André EYMERY, demeurant 7, rue Jérôme Bonner à Colmar (68000), 11°) M.
Source officielle1ère Chambre
627ca8914781dc057dee7cd4
10 mai 2022
10 mai 2022
-sur les demandes dirigées contre l'eurl Christophe Jean (désordres 1,3,4,6) L'imputabilité des désordres 1, 3, 4 est douteuse.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100120
3 février 2011
3 février 2011
Attendu que monsieur Christophe Y... fendait du bois à l'aide d'une masse de fer … ». monsieur Christophe Y... résidait à l'époque à Saint Sulpice les Royan à proximité du domicile de madame Z....
Source officiellecr
613724fdcd5801467741a0aa
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Bernard et Christophe C..., à Mme Raymonde C..., à Mme Marie-Josée B... en son nom personnel et es qualités ; " alors que l'arrêt attaqué se borne à énoncer que la Cour possède les éléments suffisants
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100857
29 juin 2011
29 juin 2011
Z... ne devait verser à son fils Christophe, en sus de la pension alimentaire que la moitié du montant de la prestation compensatoire, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de s'expliquer sur chacune
Source officiellecomm
61372217cd580146773fa28e
1 mars 1994
1 mars 1994
Christophe Z... si ce dernier, lors des faits reprochés par M.
Source officiellecr
6137261fcd580146774231f5
3 juin 2004
3 juin 2004
Christophe, - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91acc
25 septembre 2014
25 septembre 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305820_20240223
23 février 2024
23 février 2024
La société Christophe Pelous et la société IDET étaient solidairement engagées, au titre de la maîtrise d'œuvre, envers la commune de Calmont.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c734
29 mars 2007
29 mars 2007
La Société BORIE a mis en cause la Société SOLETANCHE BACHY. M. G... a déposé des deux rapports le 27 décembre 1999.
Source officiellePage 6 sur 371