Alors que le véhicule Mini avait quasiment achevé de franchir l'intersection, le choc lui a fait faire un quart de tour et l'a projeté sur la voie de gauche.

a basculé et a heurté sa hanche gauche ».

Z..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Vannier, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Di Guardia ; Greffier de chambre : Mme Ely ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER

[N] [C] a été blessé d'une profonde entaille au niveau de la joue gauche ayant nécessité une suture de la plaie le jour des faits, par un verre cassé. Le 2 mai 2016, M.

FOND DU 25 OCTOBRE 2017 N°2017/1621 Rôle N° 17/07601 SARL SFA C/ [B] [D] CPCAM DES BOUCHES DU RHONE [S] [F] Grosse délivrée le : à : -Me Fabienne

Cour composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre Madame Sabine LEBLANC, Conseillère Madame Sophie GRALL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Fabienne

Xavier DEVAUX, directeur des services de greffe, lors des débats, et Mme Fabienne ARNOUX, cadre greffier, lors de la mise à disposition.

Fabien OEUVRAY, Greffier, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 13 janvier 2023

[E] ayant bénéficié d'une orchidectomie gauche. Le 4 février 2016, il est opéré pour orchidopexie droite et pose d'une prothèse testiculaire gauche. Saisi par M.

Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Francis Girault, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. Jean-Paul X, - les conclusions de M.

Decomble, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. I..., l'avis de M.

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

[Z] était en stationnement sur le côté gauche de la chaussée.

suspension de l'exécution de l'arrêté du maire de Paris du 3 juillet 2014 délivrant à la SA Dauchez Copropriétés un permis de construire pour la création d'un ascenseur dans le vide central de l'escalier gauche

, avec augmentation du volume testiculaire gauche, et de douleurs à la palpation des testicule et scrotum gauches.