parcelle de terrain, et qu'ils ont, alors, déposé un recours en révision ; Attendu qu'il est fait grief à cette décision d'avoir rejeté ce recours, alors que, selon le pourvoi, la reconnaissance de la fausseté

des faits signalés et de la connaissance de cette fausseté par le salarié ; qu'en jugeant fondé sur une faute lourde le licenciement de M.

plaignants sur le plan pénal, à ce prétendu faux dans des actes d'huissiers datant de 1963 et 1964 dont ils avaient eu connaissance à l'époque, ne puise pas d'éléments suffisants pour conclure à la fausseté

et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit que l'action publique pour les faits criminels commis au préjudice d'Isabelle Z..., Fabienne

préjudice du maréchal-des-logis-chef Philippe Z..., de l'établissement d'un faux procès-verbal, fait susceptible d'entraîner des poursuites pénales et disciplinaires dont le prévenu connaissait la fausseté

. ; mais que l'intention coupable de l'auteur de ces dénonciations doit être caractérisée par sa mauvaise foi, autrement dit sa connaissance de la fausseté des faits au jour même de la dénonciation

Y... avait pu fabriquer et utiliser le faux bulletin n° 1 du casier judiciaire de X... mentionnant à tort le prononcé d'une condamnation ; qu'en outre, la preuve de la fausseté du contenu des attestations

d'entraîner des sanctions disciplinaires à l'encontre de sa collègue Renou ; que de même, agissant par pure animosité à l'égard de sa collègue, et non par amitié pour Frédéric Y..., il connaissait la fausseté

B... ne faisaient état que d'une ouverture pratiquée de temps à autre pour un passage occasionnel, ce qui démontrait la fausseté des faits dont M.

de cette précédente affaire ; "aux motifs qu'il ressort du catalogue même des griefs énoncés par Daniel X... dans sa plainte du 30 décembre 1997 que celui-ci ne pouvait en ignorer l'inanité, la fausseté

et compagnie, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ la société Philippe Fauveder et compagnie, venant aux droits de la société Fauveder, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4]

MOLINIE et la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur les pourvois formés par : - JIN Zi Yi, - LIN Fashen

Pour infirmer le jugement qui avait déclaré, après requalification, M., [C] coupable de détention d'espèce protégée pour le faucon gerfaut, l'arrêt attaqué énonce qu'aucune taxidermie de faucon gerfaut

F... ou Julie G... ; que l'intimé était d'ailleurs également destinataire de certains de ces courriels ; Attendu que le nombre de courriels reçus par Fabienne A... que communique l'appelant durant ses

l'ordonnance entreprise" ; "alors que, d'une part, la dénonciation au sens de l'article 373 du Code pénal n'est calomnieuse que, si les faits dénoncés sont faux ou dénaturés ; que la preuve de la fausseté

matérielle, de toute dénaturation ou dissimulation affectant les faits dénoncés, l'arrêt, qui se bornait à considérer qu'ils avaient été présentés de manière " tendancieuse ", n'a pu justifier de la fausseté

Y... fait valoir, d'une part, que la présomption de fausseté des faits ne trouve pas à s'appliquer en l'espèce dans la mesure où le tribunal correctionnel a relaxé M.

ayant délivré des produits pharmaceutiques au vu d'une fausse prescription ne peut obtenir auprès de la caisse primaire d'assurance maladie le remboursement, eut-il été légitimement ignorant de cette fausseté

de Josiane D..., par une vengeance à son encontre ce que rien ne vient étayer ; qu'il ressort de ses explications évasives, maladroites et non concordantes que Colette X... avait conscience de la fausseté

ayant pour fondement le délit de coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours ; "aux motifs que "l'altercation entre les époux Rhinan et Fabienne