Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101425_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Boschet, - les conclusions de M.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2121026_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 octobre 2021, la société par actions simplifiées (ANO), représentée par Me Hardouin et Me Jourdan, demande au tribunal : 1°) de condamner
Source officielle1ère chambre
DTA_2102001_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
JOURDAN-VIALLARD Le président, D.
Source officielle10e Chambre
615e0e3ac25a97f0381f53aa
10 juillet 2013
10 juillet 2013
numéro 12/5139 du 10/05/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 2] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP JOURDAN
Source officielle1ère chambre
DTA_2001843_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. F, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101244_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Boschet, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101186_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
seulement 4 jours après sa sortie du centre hospitalier. 5.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001101_20230209
9 février 2023
9 février 2023
d'une telle demande préalablement à la saisine du juge, à compter du jour de cette saisine. 18.
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f08d
11 février 2004
11 février 2004
Jean Faustin, - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2d
18 mars 2008
18 mars 2008
LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Février 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques DEBÛ, Président Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Madame Hélène JOURDIER
Source officielleDROIT COMMUN
68deede96af9fd1f809751e3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- Me LECLERC - CHAPERON S.C.I. [5] dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Cécile LECLER-CHAPERON, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, et Me Brigitte GARNIER-JOURDAN
Source officielleChambre 1-8
660e43010740db0008fa91b3
3 avril 2024
3 avril 2024
N° RG 22/00378 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIVAV [U] [Y] [L] [R] C/ Association API PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2416846_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
C... et à leur caractère fautif : Pour autoriser le licenciement de M. C..., la ministre chargée du travail a retenu comme fautifs « deux propos (…) à connotation sexuelle, tenus par Monsieur F...
Source officielleChambre 4-2
643a4239d83dbd04f5fb2915
14 avril 2023
14 avril 2023
Rôle N° RG 19/08818 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELLX [Y] [G] C/ SARL TOP SERVICES Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me Jean-François JOURDAN
Source officielleChambre civile 1-2
6811aea481f47e994feb25f1
29 avril 2025
29 avril 2025
contentieux de la protection de [Localité 6] N° RG : 23/000085 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 29/04/25 à : Me Stéphanie CAGGIANESE Me Nathalie JOURDE-LAROZE
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b16381b9f94e984650cc55
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le professeur [K] [M], désigné en qualité d'expert, a déposé son rapport définitif le 16 juin 2022, concluant à l'existence d'un accident médical non fautif.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201125_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
des congés payés et des jours fériés, il sera fait une juste appréciation du préjudice subi par M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000855_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
des congés payés et des jours fériés, il sera fait une juste appréciation du préjudice subi par M.
Source officielleChambre 21
66a1405285cf3b22d878263d
24 juillet 2024
24 juillet 2024
, étant précisé que le jour de l’audience, la requérante à renoncer à se prévaloir de ses dernières conclusions.
Source officielleChambre 2-3
5fd956d2212261408bc1ed15
20 février 2020
20 février 2020
SCP JOURDAN sous sa due affirmation de droit. M.
Source officiellePage 6 sur 78