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397 résultats pour « Florence COCRELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

6711fadf7603bf88a188498b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Marc BAILLY, Président de chambre - Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

6711fadf7603bf88a188498f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Marc BAILLY, Président de chambre - Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6711fae07603bf88a1884999

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[M] par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 10 octobre 2023 ; Vu le courriel de désistement d'instance adressé à la cour par M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65aa2a0da34ad10008581bd5

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LAGEMI, Présidente de chambre - Madame Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Agnès BISCH, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrate honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

662b43e1fe25450008314a76

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Marc BAILLY, Président de chambre - Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Victoria RENARD MINISTERE PUBLIC : représenté

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69e1cd6fcdc6046d47896b55

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

GRIS de la SELEURL A.R.G AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D2008 AUTRE PARTIE LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69e1cda5cdc6046d47896f32

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Michelle NOMO MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Madame Florence LIFCHITZ, substitute

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69e1ce1ccdc6046d47897782

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

GRIS de la SELEURL A.R.G AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D2008 AUTRE PARTIE LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69e1cecdcdc6046d4789847d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

GRIS de la SELEURL A.R.G AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D2008 AUTRE PARTIE LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

644229eed2fa6fd0f8040493

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Marc BAILLY, Président de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Agnès BISCH, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrate honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6346595cc024d1adffef7622

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

, magistrate honoraire juridictionnelle Greffière, lors des débats : Mme Florence GREGORI ARRET : - Par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6438f33da942a604f5e937c0

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Mme Patricia GRASSO, Présidente de chambre - Mme Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Nicole COCHET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6346595ec024d1adffef763a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

, magistrate honoraire juridictionnel Greffier, lors des débats : Mme Florence GREGORI ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a89aa5ae27812390de53

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre - Madame Florence

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

662b43e7fe25450008314aba

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Marc BAILLY, Président de chambre - Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Victoria RENARD MINISTERE PUBLIC : représenté

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a897a5ae27812390de33

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre - Madame Florence

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CC

cr

6137262ecd5801467742393a

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté que lui soumettait Stéphane Z..., mis en examen pour tentative de meurtre sur la personne de Florence

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

68f1d5b10b565ec7590f7b3b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre - Mme Nicole COCHET

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CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4b8

Appel

12 juillet 2011

12 juillet 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Florent SCHULZ, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR Monsieur Fikri Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a898a5ae27812390de43

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

LAGEMI, Présidente de chambre - Madame Estelle MOREAU, Conseillère - Madame Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Michelle

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