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1 739 résultats pour « Françoise AMADIO Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2/section 1

6631312219f939ca6242b644

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 30 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente

Source officielle

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TJ

Chambre 2/section 1

65bc61c04fb290a346074035

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 26 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente

Source officielle
TJ

2EME CHAMBRE

67881285c21c0e53e7909460

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ ADOPTANTS : [V] [W] [J] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 8], demeurant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

680875d1dfde5caae99bd0e4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRET DU 09 AVRIL 2025 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5abb

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

François X..., demeurant 11, place des Amandiers à Blanzat (Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 4 novembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (Section industrie), au

Source officielle
CC

soc

613722d3cd58014677401f52

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a14c0d0cdc6046d47eb816f

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Fabrice RIVES, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Amandine

Source officielle
TJ

TPX RAM CG FOND

6967f58bcdc6046d475076b1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Au nom du Peuple Français Après débats à l'audience publique du Tribunal de Proximité de RAMBOUILLET tenue le 06 Janvier 2026 ; Sous la présidence de Amandine DUPLEIX, Juge du Tribunal Judiciaire de

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP REFERES

6887c54be11322f258e1aaba

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS L’AN DEUX MILLE VINGT-CINQ et le PREMIER JUILLET Prononcée publiquement le 1er Juillet 2025 par Amandine DUPLEIX, Juge du Tribunal Judiciaire de VERSAILLES chargée des fonctions

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

68f28eece97b8c182995bb46

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AAZ GESTION IMMOBILIERE Copies délivrées le à JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE République Française Au Nom du Peuple Français Après débats à l'audience publique du Tribunal

Source officielle
TJ

Toutes chambres

69862f73cdc6046d473c4b82

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[T] a fait assigner la société AMALINE ASSURANCES devant le Tribunal Judiciaire de CHATEAUROUX aux fins de mise en jeu de sa garantie.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00517

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

aménagement du temps de travail ; que le moyen, qui, en ses dernières branches, s'attaque à des motifs surabondants, n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Amandis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b265

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre C ARRET DU 30 Novembre 2007 (no10, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 07/03028

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2409971_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Celle-ci est appréciée au regard de la loi française. ».

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300578

Cassation

4 décembre 2025

4 décembre 2025

[J], de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat des sociétés Gdp Vendôme immobilier et Gdp Vendôme, de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat des sociétés Maisoncelles en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93071

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

RG N : 15/ 01268 AFFAIRE : Mme Amandine X... C/ M. Yves Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f1

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2008 No 2008 / 153 Rôle No 06 / 09327 Amadou X... N'deye X... C / Ammar Y... Fatima Z... épouse Y...

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CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023218792

Admin. suprême

9 décembre 2010

9 décembre 2010

Jean-François F et de Mme E, et de la SCP Tiffreau, Corlay, avocat de M. A et de M. B, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d4eb05d6bf6564d9ae

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 (n° 55/2025, 3 pages) Numéro

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TJ

TPX RAM CG FOND

6967f5b9cdc6046d475079c5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DE LA RÉSIDENCE " [Adresse 8]", SIS [Adresse 3] C/ [S] [H] copies délivrées le à : JUGEMENT CADUCITÉ DE L'ASSIGNATION République Française Au nom du Peuple Français A l' audience publique

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