Francesco B... et M.

Le désistement d'action de la SCI Francesco est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Claudio Francesco Y... à changer ses nom et prénoms en Claude François X... ; Vu 2°) sous le n° 167271, la requête enregistrée le 21 février 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée

CAGGIANO 1968 POTENZA italienne Antonio CAIAZZO 1976 Acerra italienne Saverio CALABRESE 1975 POTENZA italienne Andrea CALABRO’ 1969 Perugia italienne Francesco CALARCO 1967 Campo Calabro italienne Mauro

Localité 8] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 25/07847 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAFHX N° MINUTE : Copies certifiées conformes délivrées le : à Me FRANCESCHI

[Localité 8] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 25/07849 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAFHY N° MINUTE : Copie certifiée conforme délivrées le : à Me FRANCESCHI

A B, représenté par Me Franceschini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 février 2022 par lequel le maire de la commune de Bordeaux ne s'est pas opposé à la déclaration préalable présentée

. # De Franceschi SpA Monfalcone tegen Raad en Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Gritz - Verjaring van de vordering uit niet-contractuele aansprakelijkheid. # Zaak 51/81.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Catherine FRANCESCHI S.C.I.

M. le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS PRO DESIGN [Adresse 2] RCS/RM PONTOISE : 890152630 - 2020 B 5064 Représentant légal : Francesco

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ Charges de copropriété N° RG 23/07999 N° Portalis 352J-W-B7H-CZ4A4 N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires à: - Me Catherine FRANCESCHI -Me Anne BOURGEONNEAU

B D C A, représenté par Me Bizon-Francesconi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé

Francesco, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Agen, chambre correctionnelle, en date du 9 août 1995, qui, pour importation sans déclaration de marchandises non prohibées, l'a condamné à 2 amendes de

[Adresse 6] Grosse délivrée le à SELARL DGD AVOCATS Me Fabien FRANCESCHINI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ___________________________

manifeste que l'agent de la compagnie a dû consulter le certificat d'immatriculation pour renseigner la rubrique "description de votre véhicule" ; qu'en mentionnant comme titulaire de la carte grise "Francesco

FRANCESCHI, M. MERCIER, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 mai 2026 où siégeaient M. HATET, Président, Mme. BOSCO, M. FRANCESCHI, M.

LE CONSEILLER FRANCESCHI A ETE ENTENDU EN SON RAPPORT ; ALORS QUE SONT NULLES LES DECISIONS RENDUES PAR LES JUGES QUI N'ONT PAS ASSISTE A TOUTES LES AUDIENCES SUR LE FOND, C'EST-A-DIRE AUX AUDIENCES

INVESTISSEMENT de restituer au propriétaire un fonds de commerce dont le contrat de location-gérance, conclu en considération de la personne de son gérant, Monsieur Francesco X..., s'est trouvé résilié

Martino Buon Albergo Michele LARICCIA 1988 Gorgonzola Carmine Maria LAROCCA 1988 Reggio Emilia Francesco LETIZIA 1988 Marcianise Filippo LO TENNERO 1985 Reggio Calabria Giuseppe LONGO 1987 Biancavilla

  Michael O’Boyle   Nicolas Bratza   Greffier   Président   REQUERANTS   Amato Francesco Ambruoso Carmine Amoia Michele Apuzzo Agostino   Bouegenio Giovanni Borrelli