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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03033_20260126
26 janvier 2026
Renaud Thielé, rapporteur, - et les observations de Me Gonand pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02179_20231122
22 novembre 2023
B, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 28 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 22 novembre
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2105847_20230222
22 février 2023
2018, du 12 octobre 2018 au 16 février 2019, puis à compter du 2 avril 2019, au titre d'un syndrome anxiodépressif réactionnel, et du 5 au 9 mars 2019, puis du 22 mars au 30 mars 2019, au titre de gonalgies
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00580_20220510
10 mai 2022
B..., représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 25 septembre 2020 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du
Juge des référés
ORCA_24MA02273_20241205
5 décembre 2024
Par une requête enregistrée le 27 août 2024 sous le n° 24MA02273, Mme C B, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303541_20230515
15 mai 2023
A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 novembre 2022 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait
Serv. contentieux social
6866c564d33109fd079a9a75
2 juillet 2025
Une IRM du genou gauche est réalisée en raison de gonalgies persistantes, le 12 mars 2024.
Chambre 2 A
64a7afc63bcaf505db6964ec
6 juillet 2023
- il ne conteste pas avoir subi une arthroscopie du genou droit en 2005 et une arthroscopie de la cheville droite en 1998, - le rapport d'examen médical du Dr [U] du 1er mars 2018 fait état de gonalgies
Chambre Sécurité Sociale
644a1292656d26d0f8b57ee8
25 avril 2023
[L] [P] imputables à l'accident du 24 octobre 2007 et se prononcer expressément sur les pathologies psychiatriques et lombaires et les gonalgies à la lumière notamment des certificats du Professeur [W]
1ère Chambre
DTA_2203262_20220713
13 juillet 2022
A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 mars 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter
CTX PROTECTION SOCIALE
69de96facdc6046d473d5371
9 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 30 septembre 2016 par le Dr [N] [B] mentionne une « gonalgie gauche ».
Chambre Sociale
6961f727cdc6046d47d13d79
9 janvier 2026
Mme [N] avait subi lors de son accident du travail du 9 septembre 2017 (glissade sur sol mouillé) une entorse du genou droit et le certificat médical final du 29 juin 2020 mentionnait des gonalgies droites
2ème Chambre
DTA_2508734_20260227
27 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lopa Dufrénot, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Gonand, représentant M.
8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008234102
14 janvier 2005
Saint-Denis de la Réunion a rejeté son recours tendant à l'annulation du jugement du 15 décembre 2000 du tribunal départemental des pensions de la Réunion accordant droit à pension au taux de 10 % pour gonalgies
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405201_20240913
13 septembre 2024
Amanda Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William Beautour, Claude Belfiore Cunsolo, Ringo Dujardin, Jessica Vignal, Lolita Gorgan
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-86977
5 juin 2008
0pt; font-size:12pt } .sB2A0F2B6 { font-weight:bold; font-style:italic } Résolution intérimaire CM/ResDH(2008)35 sur l'exécution de l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme dans l'affaire Gongadze
3ème chambre
DTA_2301176_20260402
2 avril 2026
Il résulte notamment du livret médical de l’intéressé qu’en 2009 et en 2010, celui-ci a subi des gonalgies gauches entrainant une flexion du genou douloureuse.
Pôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e81
2 septembre 2022
La caisse réplique en substance que : - le médecin conseil a retenu un taux anatomique de 20 % pour les séquelles d'une 'entorse du genou droit avec lésion méniscale opérée consistant en des gonalgies
67f582d5bbf04ef7857c046a
4 avril 2025
Un certificat médical initial établi le 15 novembre 2022 faisait état des lésions suivantes : « gonalgies droite ».
616359d91416be03751aa425
14 juin 2011
Un certificat médical de rechute du 7 septembre 1984 du Docteur [U] fait état de 'gonalgie gauche post opératoire' et prescrit un arrêt de travail.
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