CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 698 résultats pour « Gongang »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03033_20260126

Admin. Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Renaud Thielé, rapporteur, - et les observations de Me Gonand pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02179_20231122

Admin. Appel

22 novembre 2023

22 novembre 2023

B, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 28 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 22 novembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2105847_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

2018, du 12 octobre 2018 au 16 février 2019, puis à compter du 2 avril 2019, au titre d'un syndrome anxiodépressif réactionnel, et du 5 au 9 mars 2019, puis du 22 mars au 30 mars 2019, au titre de gonalgies

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA00580_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

B..., représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 25 septembre 2020 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02273_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Par une requête enregistrée le 27 août 2024 sous le n° 24MA02273, Mme C B, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303541_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 novembre 2022 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c564d33109fd079a9a75

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Une IRM du genou gauche est réalisée en raison de gonalgies persistantes, le 12 mars 2024.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a7afc63bcaf505db6964ec

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

- il ne conteste pas avoir subi une arthroscopie du genou droit en 2005 et une arthroscopie de la cheville droite en 1998, - le rapport d'examen médical du Dr [U] du 1er mars 2018 fait état de gonalgies

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

644a1292656d26d0f8b57ee8

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[L] [P] imputables à l'accident du 24 octobre 2007 et se prononcer expressément sur les pathologies psychiatriques et lombaires et les gonalgies à la lumière notamment des certificats du Professeur [W]

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203262_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 mars 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de96facdc6046d473d5371

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 30 septembre 2016 par le Dr [N] [B] mentionne une « gonalgie gauche ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6961f727cdc6046d47d13d79

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Mme [N] avait subi lors de son accident du travail du 9 septembre 2017 (glissade sur sol mouillé) une entorse du genou droit et le certificat médical final du 29 juin 2020 mentionnait des gonalgies droites

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2508734_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lopa Dufrénot, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Gonand, représentant M.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008234102

Admin. suprême

14 janvier 2005

14 janvier 2005

Saint-Denis de la Réunion a rejeté son recours tendant à l'annulation du jugement du 15 décembre 2000 du tribunal départemental des pensions de la Réunion accordant droit à pension au taux de 10 % pour gonalgies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2405201_20240913

Administratif

13 septembre 2024

13 septembre 2024

Amanda Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William Beautour, Claude Belfiore Cunsolo, Ringo Dujardin, Jessica Vignal, Lolita Gorgan

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-86977

Admin. suprême

5 juin 2008

5 juin 2008

0pt; font-size:12pt } .sB2A0F2B6 { font-weight:bold; font-style:italic } Résolution intérimaire CM/ResDH(2008)35 sur l'exécution de l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme dans l'affaire Gongadze

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301176_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Il résulte notamment du livret médical de l’intéressé qu’en 2009 et en 2010, celui-ci a subi des gonalgies gauches entrainant une flexion du genou douloureuse.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f09fef56904f13d44e81

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

La caisse réplique en substance que : - le médecin conseil a retenu un taux anatomique de 20 % pour les séquelles d'une 'entorse du genou droit avec lésion méniscale opérée consistant en des gonalgies

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f582d5bbf04ef7857c046a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Un certificat médical initial établi le 15 novembre 2022 faisait état des lésions suivantes : « gonalgies droite ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616359d91416be03751aa425

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Un certificat médical de rechute du 7 septembre 1984 du Docteur [U] fait état de 'gonalgie gauche post opératoire' et prescrit un arrêt de travail.

Source officielle

Page 6 sur 85

← PrécédentSuivant →