Y... s'y trouvait, pour fixer les termes de l'accord ; qu'Hamed B... a été trouvé en possession d'une carte de visite d'une banque allemande portant les mêmes mentions manuscrites que celle trouvée au

opposé par la maire de Paris à sa demande de copie de documents relatifs aux travaux de démolition partielle et de reconstruction des cages d'escalier des bâtiments B1, B2 et B3 de la résidence du Hameau

Par écritures récapitulatives déposées pour l'audience du 15 décembre 2025, la SAS HARRY HOPE demande au tribunal de : * dire la société HARRY HOPE bien fondée en ses demandes, En conséquence, * inscrire

société Bâti service promotion, société anonyme dont le siège est ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) du Domaine d'Apremont, dont le siège est ..., 3 / la société civile immobilière (SCI) Hameau

Graillat, ès qualités de syndic de copropriété de l'immeuble les Hameaux de la Neige, demeurant à Chambéry (Savoie), ..., 2°) le Comptoir des entrepreneurs, dont le siège est à Paris (2ème), ..., pris

X... avait arraché un panneau portant l'indication "interdit sauf riverains" implanté à l'entrée du chemin menant au hameau des Rascas qui est sa propriété comme faisant partie intégrante de la parcelle

[P] et Mme [K] (les consorts [P]-[K]) sont propriétaires d'une parcelle issue de la division du lot n° 16 du lotissement « la Clairière Hameau ». 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 30 janvier 2003), que M'Hamed

les sociétés Link's et Gica sont locataires d'un groupe d'immeubles selon un bail à construction consenti par la société civile agricole du Château de l'Arc et par la société civile immobilière des Hameaux

la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Normandie (la banque), destiné à financer l'acquisition en l'état futur d'achèvement de lots au sein d'un ensemble immobilier vendu par la société Le Hameau

X..., la société Transports Harry Vos et la Mutuelle du Mans assurances IARD du désistement de leur pourvoi en tant que dirigé contre la Société des autoroutes Paris Rhin-Rhône, les compagnies Abeille

juillet 1976, a porté plainte avec constitution de partie civile devant le juge d'instruction contre personne non dénommée, pour construction sans permis à la suite de l'édification par la SCI "le Hameau

production dans les délais, les défaillants ne sont pas admis dans les répartitions et dividendes ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 11 février 1993), que la société civile immobilière "Le Hameau

. qu'aucune autre personne, promeneur ou chasseur, n'a été vue dans les environs ; que contrairement à ce qu'a déclaré Michel B..., son habitation et celle des époux Z... ne se trouvent pas dans un hameau

relative à la prise de contrôle conjoint par les groupes Halley et Carrefour de deux magasins de commerce de détail à dominante alimentaire

gérant, le 31 juillet 1991, deux chèques de 10 000 francs et 20 000 francs au profit d'Edouard Chammougon, chèques qui avaient été encaissés par celui-ci sur son compte personnel ouvert à la BRED, qu'Harry

résidence Les Lavandes, quartier Les Lecques, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer, agissant par son syndic en exercice la société URBIMMO, société à responsabilité limitée, dont le siège est La Madrague, place du Hameau

L'ASL HAMEAU DE CAIS a constitué avocat.