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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 8
6688de85676b73dd81b97404
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Dans ses conclusions transmises par voie électronique du 1er juillet 2024, l'avocat de Mme [W] demande à la Cour : - de donner acte à Mme [S] [W] de ce qu'elle se désiste de l'instance et de l'action,
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
671b35a22edfb0b58c05ef88
24 octobre 2024
24 octobre 2024
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68e894a5d8f6cc6d55dd3f90
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Mmes Isabelle DOUILLET et Françoise BARUTEL ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, -
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61740
21 décembre 2023
21 décembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 23-18.999 Demandeur(s) : la société Athéna, ès qualités, et autre Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60727
19 juin 2025
19 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 25-10.384 Demandeur(s) : la société Look'N'Sport et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) :
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
686f4c9dd3976f57d00d31d6
9 juillet 2025
9 juillet 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 mai 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7ba
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Madame Isabelle Y... et Madame Evelyne A... ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed80
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Monsieur Eric X... explique que Madame Isabelle Y... peut donner à bail le local professionnel qui se situe sur son terrain, que le train de vie de son épouse a été assuré par la pension alimentaire dont
Source officielle7ème chambre
69e99029cdc6046d47351695
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Jean-Michel TREHET, juge Mme Isabel VIGIER, juge prononcée publiquement par M. Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.
Source officielle7ème chambre
69eab016cdc6046d475117f0
8 avril 2025
8 avril 2025
Jean-Michel TREHET, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZE, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 8 Avril 2025
Source officielleChambre de vacations PC
69eab4d8cdc6046d47516329
16 avril 2025
16 avril 2025
JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielleChambre de vacations PC
69eab4e8cdc6046d47516418
16 avril 2025
16 avril 2025
JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69eaeed3cdc6046d4755cdcb
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Daniel, Just, [Adresse 2] [Localité 2], Président comparant par Me Isabelle LARATTTE [Adresse 3] En présence de : SELARL FHB mission conduite par Me [U] [H] [Adresse 4], administrateur judiciaire de
Source officielle1ère Chambre
6627e42142439575e2f53051
23 avril 2024
23 avril 2024
JUGEMENT : Réputé contradictoire, du 23 Avril 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En
Source officielle9ème chambre 3ème section
6780215d9c3ba90f51dc296f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Christophe CLARET & Isabelle ESPERCE-JOSUE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0435 S.C.P.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203802_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Aux termes de l'article R. 222-1 du code de justice administrative : " () les présidents de formation de jugement des tribunaux () peuvent, par ordonnance : 1° Donner acte des désistements ; () ".
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00063
27 janvier 2009
27 janvier 2009
Didier X... et Mme Isabelle X... (les consorts X...) ont cédé la totalité des parts composant le capital de la société X... à M. Z... et à la société Etablissements Z...
Source officielleCour d'Appel
S.A. LE REYNOUc/Isabelle X
6253c8fabd3db21cbdd86df9
8 mars 2004
8 mars 2004
LE REYNOU c/ Isabelle X...
Source officielleChambre sociale
6915bcc45cc9fa7cae5f45c4
12 décembre 2024
12 décembre 2024
: N° RG 22/01729 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FZSN Chambre sociale Magistrat : Corinne JACQUEMIN DEMANDEUR(S) : LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION (CGSSR), représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc6
8 août 2011
8 août 2011
APPELANTE : Mme Isabelle Jacqueline X...
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