Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
615e0e33c25a97f0381f534f
7 janvier 2015
7 janvier 2015
INTIMES Monsieur [T] [V] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assisté par Elizabeth COHEN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0db4c25a97f0381f4ef8
25 février 2015
25 février 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f41a8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Bénédicte DE VIVIE, Conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques
Source officielleChambre 1-9
6364baa3e405357f749ea733
20 octobre 2022
20 octobre 2022
APPELANT Monsieur [P] [V] [F] [N] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 22], demeurant [Adresse 9] représenté et assisté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ,
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff8
17 octobre 2008
17 octobre 2008
C / TRESORERIE GENERALE DES CREANCES SPECIALES Grosse délivrée le : à : COHEN JAUFFRES réf Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af3b
29 janvier 2008
29 janvier 2008
ESPACE CONSEIL EXPERTISE Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP BOTTAÏ réf 073238 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Commerce
Source officielle1re Chambre B
61630b6242de3d260b993166
14 avril 2011
14 avril 2011
représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, et ayant Me Valérie GERSON-SAVARESE avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 09 Mars 2011 en audience
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Grosse délivrée le : à : COHEN LATIL BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857cd
12 juin 2001
12 juin 2001
C... pour avoué la S.C.P MALET C... pour avocat Maître COHEN du barreau de TOULOUSE C.P.A.M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc73
2 septembre 2008
2 septembre 2008
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Jean-Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e487
6 juillet 2011
6 juillet 2011
A CALYPSO Prise en la personne de son représentant légal en exercice 87 Rue de Richelieu 75113 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour
Source officielleChambre 1-6
5fd90eda99729ea8790e6db7
25 juin 2020
25 juin 2020
représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Jean-jacques PETRACCINI, avocat au barreau de GRASSE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93289
9 mai 2016
9 mai 2016
Renvoi à la mise en état Le neuf Mai deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Aurélie GUEROULT, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN,
Source officielle4ème chambre
DTA_2405577_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
22 février 2024 par laquelle la rectrice de l'académie de Créteil a annulé la sanction d'exclusion définitive sans sursis du 1er décembre 2023 prononcée par le conseil de discipline du collège Jean-Jacques
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0416JUD003667797
16 avril 2002
16 avril 2002
Cohn-Bendit , Recueil Lebon : « (...)
Source officielle3e Chambre A
61632b3681886c8c1bac9760
28 octobre 2011
28 octobre 2011
[G] [O] [M] [I] SAM MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [B] [V] [Y] [Z] épouse [V] [P] [K] [M] [I] Grosse délivrée le : à : la SCP BLANC-CHERFILS la SCP SIDER la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle1ère chambre civile A
61630b6342de3d260b99316f
9 février 2012
9 février 2012
1ère chambre civile A ARRET DU 09 Février 2012 APPELANTE : SCI COMMERCE [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Annick DE FOURCROY assistée de Maître Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd7
14 janvier 2009
14 janvier 2009
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Pierre MARONGIU, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a23b
24 janvier 2008
24 janvier 2008
APPELANTE LA SARL GD MAT dont le siège est 538 route de Fréjus-83490 LE MUY représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Pierre-Alain RAVOT, avocat au barreau de GRASSE
Source officielle1re Chambre B
615e0dbbc25a97f0381f4f35
30 octobre 2014
30 octobre 2014
représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-jacques PETRACCINI, avocat plaidant au barreau de GRASSE.
Source officiellePage 6 sur 13