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648 résultats pour « Jean-michel ROCHAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721aacd580146773f5ccc

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

Jean U..., demeurant ..., 22°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd13

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

Jeanny Y..., représentants des salariés, ont déclaré se constituer dans chacune des instances « en vue de voir confirmer le jugement querellé ». Ils n'ont pas conclu.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007868051

Admin. suprême

25 novembre 1994

25 novembre 1994

Jean-Luc X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3f01

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

(Vendée), Fontenay-Le-Comte, en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1989 par le tribunal de commerce de la Roche-Sur-Yon, au profit de M.

Source officielle
CC

soc

61372100cd580146773f02c2

Cassation

26 septembre 1989

26 septembre 1989

Cot au Péage du Roussillon (Isère), 19°/ Monsieur Jean-Claude K..., demeurant ... (Ain), 20°/ Monsieur XA...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme K

6137234dcd58014677407fcf

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Daniel A..., demeurant ..., 8 / de Mme Jeanne E..., épouse B..., demeurant ..., 9 / de M. Gervais E..., demeurant 20172 Suarricchiu, 10 / de M. Jean E..., demeurant ..., 11 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372657cd58014677424d18

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

Jean-Jacques Y..., demeurant chez M. Axel A..., 4, place de la Mairie à Bournezeau (Vendée), 3 ) de M. Michel Z..., demeurant 202, Lotissement du Pavé à La Merlatière (Vendée), 4 ) de M.

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008186148

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

Emile , Michel , Serge J..., Laurent J..., Hugues A..., Jean B..., Michel C..., Z... IX, Jacques J..., Urbain ID, Robert E..., Stéphane E..., André F..., Jean G..., Claude F..., K...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fbb

Appel

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Toutefois, il résulte des attestations et pièces produites par Michel X..., d'Ernestine G..., tante de Michel X..., de Philippe H..., ami de Michel X..., de Gilles I... et de Michelle J..., cousine de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33d

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Jean-Michel X...

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff62

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Michel O..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 19°/ de M. Jean-Yves P..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 20°/ de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0de06cdc6046d4714fb32

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 15 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience du 06 février 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Michel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0ddd1cdc6046d4714f81c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

VINGT-SIX 03/04/2026 Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 12 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 06 février 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CC

civ1

6137225dcd580146773fc5ae

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Michel C..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 3 / M. Jean X..., demeurant ... à Enghein-les-Bains (Val-d'Oise), 4 / M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae2eb4cdc6046d47fe6128

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

présente affaire par assignation en date du 3 mai 2022 La cause a été entendue à l'audience du 10 octobre 2025 à laquelle siégeait : * Monsieur Bernard GONON, Président, qui a fait rapport à * Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93517

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Jean Michel B....

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 151 MARTINE MICHEL, 13 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 152 MICHAUX JEAN, 3 RUE DE ROME, LAMBERSART 153 MACREZ ROGER, 24 AVENUE DE VIERSEN, LAMBERSART 154 MARTIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0dd98cdc6046d4714f27d

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Le Greffier Marjorie ROCHE Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement par Marjorie ROCHE, commis-greffier.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007698138

Admin. suprême

27 juillet 1984

27 juillet 1984

Michel , M. XE... Jean-Claude , Mme XK... Jacqueline , M. XI... Joseph , Mme XC... Elisabeth , Mme XX... Mélina , Mme XW... Yvette , M. S... Robert , Mme G... Yvonne , M. X..., M. U..., M.

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f7697

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Jean-Paul X..., demeurant ..., 58) M.

Source officielle

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