Les prêts ainsi accordés ont une maturité inférieure à la durée de vie résiduelle du fonds, dont les rachats de parts ou actions et le recours à l'effet de levier font l'objet de limitations.

Article ANNEXE II

—

les signataires, dans le cadre général du programme (prévu à l'article 50 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021) de 13 Md€ destiné à permettre aux établissements assurant le service public hospitalier de retrouver rapidement les leviers

LEGIARTI000041943133

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Calculs à effectuer : Pour l'application de la présente annexe, l'angle de stabilité dynamique d est celui figurant sur la courbe des bras de levier ci-dessus.

Article Annexe B

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Le levier principal et la clé de la durabilité de ce redressement sont un effort continu de maîtrise des dépenses de la sécurité sociale.

Article B (2)

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Chrysanthème : fleurs et boutons de fleurs coupées, pour bouquets ou ornement frais. Importation hors C.E.E. soumise à AT.I. (2).

Article Annexe I

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Emplacement du (ou des) levier(s) de commande : .... 4.2. Type d'embrayage : .... 4.2.1. Mode de commande : ..... 4.3. Type de transmission entre la boîte de vitesses et les roues : ..... 4.4. Démultiplication de la transmission : 4.4.1.

LEGIARTI000027679216

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C'est en particulier un levier essentiel pour la réussite scolaire des enfants de milieux défavorisés.

Article Annexe II

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Le levier de manœuvre reste bloqué pendant la durée de la mesure afin d'obtenir un débit constant. La mesure des émissions de vapeurs s'effectue pendant le remplissage du réservoir étalon jusqu'à environ 90 % de son volume. 3.3.3.

Article L511-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 67

Code monétaire et financier

décembre 2017, à l'exigence applicable de fonds propres supplémentaires fixée conformément au II et, le cas échéant, à l'exigence globale de coussin de fonds propres mentionnée au I de l'article L. 511-41-1-1 ou à l'exigence de coussin lié au ratio de levier

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

. - Les modalités de réalisation du bouquet de travaux mentionné au o du 1 de l'article 200 quater du code général des impôts sont fixées comme suit : 1.

Article Annexe 12

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indicateur, le médecin doit atteindre un taux de dématérialisation pour chacun des téléservices suivants : -la déclaration médecin traitant dématérialisée (DCMT) ; Au fur et à mesure de l'évolution des téléservices offerts par l'assurance maladie ce bouquet

Article Annexe I

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(4) Le National Health Service vient de publier sa stratégie à cinq ans : elle fait des indicateurs d'expérience des patients le levier de la modernisation du système de santé britannique.

Article Annexe III

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LEGIARTI000036612914

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Gecarcinidae Cardisoma guanhumi Latreille, 1828 : Crabe de terre bleu, Touloulou Famille des Ocypodidae Ocypode quadrata (Fabricius, 1787) : Crabe fantôme carré, Crabe malzoreille Famille des Palaemonidae Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Bouquet

LEGIARTI000049821303

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CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'OFFRE DE SERVICES DU CONSEIL EN ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE (CEP) L'accompagnement des personnes tout au long de leur vie professionnelle constitue un levier essentiel au service de la sécurisation des parcours des actifs

Article Annexe I

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LEVIERS DE FREIN RÉGLABLES ET INDICATEURS 1.1.19. SYSTÈME DE FREINAGE D'ENDURANCE (POUR LES VÉHICULES ÉQUIPÉS) 1.1.20.

Article Annexe III

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table d'épellation des lettres ci-dessous : LETTRES MOT DE CODE PRONONCIATION A Alfa AL B Bravo BRA C Charlie TCHAH CHAR D Delta DEL E Echo EK F Foxtrot FOX G Golf GOLF H Hôtel HO TELL I India IN DI AH J Juliett

Article Appendice

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devraient représenter le ou les cas d'avarie les plus défavorables définis aux fins de satisfaire aux dispositions de la règle II-1/8.2.3.2 de la convention SOLAS (norme SOLAS 90) eu égard à l'aire totale sous-tendue par la courbe positive du bras de levier

Article 223 a-II-1/31

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Il n'est pas nécessaire pour cela que la roue ou le levier du gouvernail soit installé en double.

LEGIARTI000037320718

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entre la côte et les limites suivantes : de la Pointe de Barfleur : 49°41.84ʹN / 1°16ʹ0 - de la zone dénommée "gisement du Nord Cotentin" délimité par la ligne reliant la pointe de la Hague, la bouée Basse Bréfort, la bouée des pierres noires, le cap Levi

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