CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 723 résultats pour « Kenza »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03704_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

B est président et associé unique de la société par actions simplifiée unipersonnelle Kenzi, qui a pour objet la réalisation de travaux de plâtrerie et de peinture.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

634f960ab5afe5adfff28d71

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

attribuées, Vu les articles L 740-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu la requête de Mme [G] [H], née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 2] (KENYA

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

69dd30cccdc6046d471e7d15

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Virginie BREUILLER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 258, non présente ET DEFENDEURS Monsieur [X] [G] [Adresse 2] [Localité 2] Madame [E] [C] [Adresse 2] [Localité 2] représentés par Me Kenza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893b0

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

DOLE FRANCE Société KENYA HORTICULTURAL EXPORTERS (KHE) Monsieur le Commandant du Navire DELMAS MASCAREIGNES Grosse délivrée le : à : SIDER Me FAVAREL (18 quai de Rive Neuve-13007

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea2a

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Ignazia X... et Djamal Y... sont issus les enfants suivants : Enzo né le 09 août 1994, Kenza et Hedi nés le 02 décembre 1999.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01291

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

Ils ont donc acheté sur e-Bay à ce pseudo "parf 13" un book de formation "KENZO Parfums", article remis gratuitement aux conseillères par leur service de formation.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007855062

Admin. suprême

9 novembre 1994

9 novembre 1994

KENNA, demeurant ... ; M. X...

Source officielle
CC

cr

S, en date du 30 octobre 2003, qui, dans l'information suiviec/Sébastien X

61372647cd58014677424545

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

RICCI, - LA SOCIETE PARFUMS ROCHAS, - LA SOCIETE PARFUMS VAN CLEEF & ARPELS, - LA SOCIETE THIERRY MUGLER PARFUMS, - LA SOCIETE YVES SAINT LAURENT PARFUMS, parties civiles, - LA SOCIETE KENZO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2215508_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 novembre 2022, Mme A C B demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle les autorités consulaires françaises au Kenya ont refusé de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2513666_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 23 juin 2025 par laquelle l'ambassade de France au Kénya

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316606_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours formé contre la décision du 10 août 2023 par laquelle les autorités consulaires françaises à Nairobi (Kenya

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

66a291d38b0ee72dc062996e

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Localité 4] Non comparante ET DEFENDEURESSE Société 1001 VIES HABITAT [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jeanine HALIMI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, substituée par Me Kenza

Source officielle
CC

comm

61372359cd58014677408a2e

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 février 1997), que des conteneurs renfermant des avocats ont été chargés au port de Mombasa (Kenya

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210171

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

[V], qui ne produit d'ailleurs à cet égard, pour l'essentiel, que des éléments soient [sic] bien antérieurs soit bien postérieurs à l'accident, il est faux d'affirmer que le Kenya était considéré, alors

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007724910

Admin. suprême

17 février 1988

17 février 1988

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 29 juin 1986 et 29 septembre 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mlle Kenza X..., demeurant ..., et tendant

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67fff63f02ef4af38960c18a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Kenza HAMDACHE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne BALADINE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e63c

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de monsieur Guy X...et madame Diane Z...est issue Kenza, née le 4 novembre 2000.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-221453

Admin. suprême

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Le requérant fut informé par les autorités grecques qu’il allait être transféré en Afrique de Sud via le Kenya.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2417152_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

C A B a quitté le Kenya pour tenter de rejoindre son père en France.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308552_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision implicite par laquelle l'autorité consulaire française à Nairobi (Kenya

Source officielle

Page 6 sur 87

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC971 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 831410519GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 831410519GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE DE RENOVATION IMMOBILIERE KENZA

SIREN 440077188GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 912797990GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

17/09/2026

Voir →

Procédures collectives

KENZA

SIREN 493513881TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 13/01254 — Non précisé

11/09/2026

Voir →