Représentée par Me Sophie MALTET de l'ASSOCIATION PERELSTEIN ZERBIB MALTET, avocat au barreau de PARIS, toque : R062 INTIME Monsieur [V] [B] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Marie-ange KEREL

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KEMEL

Bruno Hornuss, demeurant 9, rue Joseph Kessel à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), 12 / de M. JC Lebas, demeurant 44, cours Blaise-Pascal à Evry (Essonne), 13 / de M.

Il résulte cependant des termes mêmes du mémoire technique présenté par la société Data Green que le système de refroidissement dit " keel cooling " consiste en un " échangeur thermique entre la coque

Elle verse aux débats une copie de l'ordonnance rendue le 19 août 2019 par le président du tribunal d'instance de Kenel aux fins de rectification de son acte de naissance en ce que les dates et lieux de

Ultimately, in April 2006 the Health Board ordered the applicants’ neighbours not to use the kennels and, if they decided to keep dogs on their property after that decision became legally binding, they

: Jugement du 12 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/07944 APPELANT Monsieur [D] [L] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Marie-ange KEREL

display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .s6F75C96F { width:209.76pt; display:inline-block }     DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 49428/12 Yusuf BAYRAM et Keten

[G] l'attribue à des évènements intervenus après la clôture tenant à l'arrêt de l'activité traditionnelle de Proximania et la cession des filiales Kertel, ICVAP et LCM, tandis que le liquidateur la rattache

Sur les meubles : - CONDAMNER Madame [V] à lui restituer, sous astreinte de 150 € par jour de retard à compter de la signification de l'arrêt les biens suivants : - deux chaises longues de marque KETTAL

On 13 March 2013 the applicant accidentally spilled scalding water from the kettle on his hand while boiling water for tea in his room.

Madame [M] [B] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 18] (ITALIE) de nationalité Italienne domiciliée : chez Maître [C] [K] [Adresse 9] [Localité 10] représentée par Me Alexandra KENNEL

G. was in hospital, since, according to the parents, on 20 March 2009 he had spilled boiling water from a kettle on himself and, panicking, tripped and fallen down the stairs.

et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, et Me Sabrina KEMEL

social est sis [Adresse 18] comparante par écrit PARTIE DEFENDERESSE : Madame [H], [L] [D] née le 13 Décembre 1990 à [Localité 17] (HAUT RHIN), demeurant [Adresse 3] représentée par Maitre Alexandra KENNEL

Par ordonnance de référé du 08 juin 2018, ces opérations ont été étendues aux sociétés C Tek, Euromaf et Kessel France. Monsieur [Y] a déposé son rapport définitif le 21 février 2019.

Par ordonnance de référé du 08 juin 2018, ces opérations ont été étendues aux sociétés C Tek, Euromaf et Kessel France. Monsieur [L] a déposé son rapport définitif le 21 février 2019.

Enfin, le prénom de l'intéressée est " B " et non " Kerel " comme indiqué dans la décision contestée.

Par ordonnance de référé du 22 septembre 2016,'M°'Van Kemmel a été désigné séquestre répartiteur.

LOIR présent, assisté de Monsieur Emile LEFEVRE, délégué syndical, INTIMEES : Société ARJO WIGGINS PAPIERS COUCHÉS 17 rue du 8 Mai 72310 BESSE SUR BRAYE représentée par Maître Sabrina KEMEL