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346 résultats pour « Krief »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

6896d679fd8bd33bb83ea4d3

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Mars 1988 à [Localité 5] (SENEGAL) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Ayant été hospitalisée au GHU [Localité 8] psychiatrie et neurosciences site [6] non comparante, représentée par Me Laurence KRIEF

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661824ba4e82250580d1f951

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/02170 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YPOG N° minute : 24/00737 Monsieur [S] [R] Représentant : Me Acher KRIEF

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2301662_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 janvier 2023, Madame B A, représentée par Me Krief, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe sur les loyers

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2220588_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Dubois, - les observations de Me Me Krief-Murray, avocat de M. A présent, - et les observations de Mme D pour le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2220686_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

A, - les observations de Me Krief-Murray, pour M. C, - et les observations de Mme el-Kahef, pour le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

6079b20d9ba5988459c5571a

Cassation

3 mai 1974

3 mai 1974

APPRENTIS, OU A L'OCCASION DU TRAVAIL, ENTRE LES OUVRIERS; ATTENDU QUE, POUR DECLARER LE CONSEIL DES PRUD'HOMMES COMPETENT POUR STATUER SUR DEMANDE EN PAIEMENT D'INDEMNITE DE CONGES PAYES, FORMEE PAR KRIEGER

Source officielle
CC

soc

61372273cd580146773fd272

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

(Seine-Saint-Denis), à la société anonyme Krieg et Zivy industries, dont le siège est ..., Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine) ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 du Code de l'organisation

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-243914

Admin. suprême

30 mai 2025

30 mai 2025

Krief, un avertissement. La formation restreinte «   constata   » que sa décision «   sera publiée de manière non anonyme sur le site du H3C   » pour cinq ans.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6629f371dc6faf0009588a7d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

l'objet de soins) née le 09/08/2002 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisée au GHU Paris psychiatrie et neurosciences site [5] comparante en personne, assistée de Me Laurence KRIEF

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2301681_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 24 janvier 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Fille à suivre, représentée par Me Krief, doit être regardée comme demandant au tribunal

Source officielle
CA

2e Chambre

6034a60d70ec979225c6ccfd

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

SARL ESPACE MICRO , n° de Siret 394 409 254 0031 8A, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me K & G KRIEF

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302526_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

D, - les observations de Me Krief, avocat commis d'office, représentant M. C ; - et les observations de Me Salard, représentant le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100563_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 janvier 2021 et 16 décembre 2021, Mme B A, représentée par Me Krief-Murray, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007756782

Admin. suprême

21 février 1990

21 février 1990

X... avait été chef des jeunesses hitlériennes, volontaire pour la "Kriegs-Marine" et affecté au S.T.O. ; que durant la même nuit un autre tract a été distribué prêtant à M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

5fd90f3c347bdda8f2e4027f

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

FACTO AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [H] [I] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Nathalie KRIEF-ARDOUIN

Source officielle
CA

6ème Chambre A

63bd0ef80ab73d7c90739f72

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

[M] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie KRIEF-ARDOUIN Me Emilie MOUSSION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6780b79b34dc79f9f0614f12

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Novembre 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 22/00982 Copies exécutoires délivrées à : Me Acher KRIEF

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736ab1a58162057dac680a

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[T] [E] né le 29 mars 1996 à Nador, de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : Paris 1 assisté de Me Laurence Krief Murray, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [K] [D

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62760c9e593736057d78aa40

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

/12/1975 à PARIS demeurant 202 boulevard de Charonne - 75020 PARIS Actuellement hospitalisée au GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences - Site Avron comparante en personne , assistée de Me Acher KRIEF

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6629f371dc6faf0009588a7f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

faisant l'objet de soins) née le 05/03/1960 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier Sud Francilien comparante en personne, assistée de par Me Laurence KRIEF

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

KRIEF FINANCES

SIREN 498596360GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Modification survenue sur l'administration.

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KRIEF N'CO

SIREN 479738742GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KRIEF

SIREN 522162239GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

09/08/2026

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Dépôts des comptes

TKrief World Production

SIREN 934870536GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

31/07/2026

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Dépôts des comptes

KRIEF SAS

SIREN 907508097GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

28/07/2026

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