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187 résultats pour « LEMOINE Alexandre »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

67eed4c3b848dd6814c5f0a3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

AUBRY EARL, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Alexandre BOUCHER, avocat au barreau de RENNES Partie(s) demanderesse(s) ET : - S.C.E.A.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00230_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

F C, Hervé Geiger, Martin Issenmann, Guy Germain, Hubert Paumelle, Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2106003_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

au sein de l'établissement tant pour le personnel soignant que technique, ni qu'au 12 avril 2021, il a été constaté une absence de mise à jour des procédures vis-à-vis des risques liés aux légionnelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303593_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 septembre 2023, la commune de Clarensac, représentée par la SCP Lemoine-Clabeaut, demande au tribunal : 1°) de condamner la société d'exploitation

Source officielle
CA

1ère chambre

69735b07cdc6046d4768ef44

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

à la cour : arrêt de la cour d'appel de Nîmes en date du 24 février 2022, N°21/02364 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-219729

Admin. suprême

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Italie 09/07/2015 Foyer Gervasia Lilliana DI STEFANO 1948 italienne Alessandro LEMOINE 1980 italienne Elisa LEMOINE 1983 italienne Roberto CARLINO 144. 35623/15 Kraushaar c.

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 06

66c389a2f20c06e7d9fe522b

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

20/04923 - N° Portalis DBZS-W-B7E-UWH3 DEMANDEUR : Madame [Y] [M] épouse [I] [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 8], née le [Date naissance 5] 1974 à [Localité 13] (ALGERIE) représentée par Me Alexandre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201171_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Benoît Lemaire, secrétaire général de la préfecture du Loiret, qui bénéficiait d'une délégation de signature accordée par la préfète du Loiret aux termes d'un arrêté du 27 juillet 2021, régulièrement publié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8fefe

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine LEMAIRE

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200142_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Benoît Lemaire, secrétaire général de la préfecture, qui bénéficiait d'une délégation de signature de la préfète du Loiret du 27 juillet 2021, publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d1

Appel

12 mai 2009

12 mai 2009

Martine Denise Léonie A... épouse Y...

Source officielle
CA

4e chambre civile

62736a8ea58162057dac670e

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Alexine (RCS 750 298 424) agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié au siège social, [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN substituant Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 4

69cf0205cdc6046d47eb5f8f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

REPUTEE CONTRADICTOIRE DEMANDEUR : Monsieur [M] [C], né le 24 Novembre 1944 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Christian DELPY, avocat au barreau de BRIVE, substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9175b

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

comparant en personne Assisté de Me Diane LEMOINE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1145 INTIMÉE SA AÉROPORTS DE PARIS Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 291 boulevard

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202277_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Benoît Lemaire, secrétaire général de la préfecture du Loiret.

Source officielle
TJ

Chambre 4

68def34d6af9fd1f8097a334

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

au barreau de PARIS MAIF, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 7] Représentée par Me Christian DELPY, avocat au barreau de BRIVE, substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f3c9018405dfcaad6d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

APPELANT : Monsieur [E] [T] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représenté par Me

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66235ac9aec0e60008fe9931

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

constitué assistés de Me Frédéric Dasse, avocat au barreau d'Amiens, avocat plaidant DÉFENDERESSE A LA DECLARATION DE SAISINE Maître [O] [H] notaire associé de la SELAS Béatrice Lecomte-Lemoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c224

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

ATAC en la personne de son représentant légal ... 78350 JOUY EN JOSAS Non comparante- Représentée par Me Jean-Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : INTIMÉE ****

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103228_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Benoît Lemaire, secrétaire général de la préfecture, qui bénéficiait d'une délégation de signature de la préfète du Loiret du 27 juillet 2021, publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture

Source officielle

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