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2 160 résultats pour « Nathalie CHRISTOPHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e391

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Christophe X...

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

6868484e4965b5d9df3284eb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La SELARL DR CHRISTOPHE HUEBER ET ASSOCIES a formé opposition le 27 septembre 2024 à l'injonction de payer signifiée en date du 10 septembre 2024.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696026cfcdc6046d47ad0be2

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

00356 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G5XF Du 07 Janvier 2026 ------------------------------- Société FOURE LAGADEC C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTÈRE ------------------------------- Me Nathalie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697634a3cdc6046d47abe41c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

00142 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G2FN Du 07 Janvier 2026 ------------------------------- Société FOURE LAGADEC C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAUCLUSE ------------------------------- Me Nathalie

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c4a80dcdc6046d47fb5cb0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

2025F00160 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES Audience publique du 14 Octobre 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 14 Octobre 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19f9eccdc6046d476af233

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DB2V-W-B7K-HDJP Du 21 Mai 2026 ------------------------------- Société [1], SASU C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 2] SERVICE CONTENTIEUX ------------------------------- Me Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fcc

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Albert A..., notaire associé à Paris 16e arrondissement, le 2 avril 1996 par Mme Nathalie X..., en qualité de vendeur, à M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2c95bcdc6046d476af2a0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Jean-Christophe MAGET, et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497428.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9356d

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

C/ Monsieur Christophe Y... Madame Valérie Z... épouse Y... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Emilie BEAUQUIN S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918f4

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

siège à Tessecourt-49220 CHAMPTEUSSE SUR BACONNE Représentée par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 INTIMÉS Monsieur Yves X... et Madame Nathalie

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498146.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69ad159ccdc6046d47e9d522

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

2025F00399 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES Audience publique du 13 janvier 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 13 janvier 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188e

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

(Gérant) INTIMÉS Monsieur Bruno Y... et Madame Nathalie Z... épouse Y... demeurant...

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

6a0b69e6cdc6046d471db9f5

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

2025F00454 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES Audience publique du 5 mai 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 5 mai 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

6a0b69f2cdc6046d471dbac3

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

2025F00457 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES Audience publique du 5 mai 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 5 mai 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c4ade4cdc6046d47fbc4de

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

2025F00474 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES Audience publique du 27 janvier 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 27 janvier 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Christophe OOOOOO..., domiciliés [...]                                            , 172°/ Mme Nathalie ZZZZZZZZZZZZZZZ..., 173°/ M. Grégoire PPPPPP..., 174°/ M. Gratien QQQQQQ..., 175°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92153

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Christophe Y... et Mme Valérie Y..., épouse A..., ont promis de vendre à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93590

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE, (5/10/2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER, faisant

Source officielle

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