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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6137216bcd580146773f39b7
23 janvier 1991
23 janvier 1991
Michel F..., demeurant à Tours (Indre-et-Loire), ..., 13°/ Mme Pascale C..., demeurant à Tours (Indre-et-Loire), ..., 14°/ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10502
11 mai 2017
11 mai 2017
Benhamou, vice-président commercial EMEA (Europe, Moyen-Orient et Afrique) ; que l'ensemble des pièces versées au débat démontre que le supérieur immédiat de M.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6627fd1942439575e2f7e2a2
23 avril 2024
23 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Pascale VITOUX LEPOUTRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Katia LESELBAUM-BENHAMMOU Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2002338_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
D B, en vue des travaux de modification d'une véranda sur l'immeuble situé 6 rue Delahaye à Issy-les-Moulineaux sur la parcelle cadastrée OT 40, ensemble la décision du 16 décembre 2019 rejetant son recours
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbc6
13 octobre 1988
13 octobre 1988
d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme FABRIQUE MECANIQUE DE PRECISION DU MONT, dont le siège est ..., société en liquidation des biens, représentée par Madame Béatrice PASCUAL
Source officielleService des référés
6682f3d6d7288dcb2a02599a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
BOXES [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Franck BENHAMOU de la SELEURL FB AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #B1099 DEFENDERESSE La S.A.S.
Source officielle1ere Chambre
634f9590b5afe5adfff28a5f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
03482 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KTMV C3 N° Minute : Grosse délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Pascale
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
660cf2647c1ccb0008628de9
2 avril 2024
2 avril 2024
REVETEMENT TRAVAUX BATIMENT RTB PRISE EN LA PERSONNE DE SON GERANT DOMICILIE EN CETTE QUALITE AUDIT SIEGE, représentée par Me Jean-marc BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0849 Intimée
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200473_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 janvier 2022, la SCI Le club du bassin, représentée par Me Leselbaum-Benhammou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 novembre
Source officielle4e Chambre B
60373bcc5659011796ac3e0f
13 mai 2015
13 mai 2015
Sur l'ancien plan cadastral, le passage litigieux se trouvait entre les parcelles [Cadastre 3] et [Cadastre 2] et était rattaché à ces deux parcelles par des flèches.
Source officielle15e Chambre A
6032be238003c634bb48aac6
30 novembre 2017
30 novembre 2017
[X] [X] C/ Etablissement Public RESPONSABLE DU SIP 13èME Etablissement Public RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE (PRS) Grosse délivrée le : à : Me Anne BENHAMOU
Source officiellesoc
6137216ecd580146773f3b52
16 janvier 1991
16 janvier 1991
(Rhône), 15°/ Mme Pascale H..., demeurant ..., 16°/ M.
Source officiellesoc
61372181cd580146773f450f
3 avril 1991
3 avril 1991
Pascal Z..., demeurant ... (Aisne), 9°/ de Mme Colette B..., demeurant ... (Aisne), 10°/ de M. Marcel K..., demeurant ... (Aisne), 11°/ de Mme Eliane K..., demeurant ...
Source officielle.
69b76416cdc6046d47cf2f2a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Gérard TROCELLIER, et Mme Anne PASCUAL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielle4e Chambre A
60325975fc98a68ebed34ecb
22 février 2018
22 février 2018
, dont la parcelle AV n° [Cadastre 2] constituant le terrain d'assise de l'immeuble en copropriété « le country Park».
Source officiellesoc
6137217bcd580146773f4208
20 février 1991
20 février 1991
Benhamou, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. BX..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre 1-7
5fe1ce0009c373154214f8fb
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Monsieur Yves BENHAMOU, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle.
69b754bccdc6046d47ce3c66
16 avril 2025
16 avril 2025
Vincent BOITEL, et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
6a0cc73bcdc6046d473bbc59
18 mai 2026
18 mai 2026
postulant, Maître Damien GRAYO, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant Nous, Ombline PARRY, Présidente du Tribunal Judiciaire de THIONVILLE, Juge de la mise en état , assistée de Delphine BENAMOR
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e121
26 février 2010
26 février 2010
BENHAMOU, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente, M.
Source officiellePage 6 sur 11