sur le secteur des roches ornementales et de construction Fraction perçue sur les biens des industries des roches ornementales et de construction au sens de l'article L. 471-11 Taxe pour le développement des industries de fabrication du papier, du carton

Article Annexe I (suite)

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Les produits connexes de scierie valorisés par trituration pour l'obtention de panneaux de particules, de fibres ainsi que des papiers et cartons. INDIQUER les procédés d'obtention des produits et leurs emplois. 3.

Article Annexe I

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Villaret, Houillères Bassin Centre Midi (HBCM), 38350 Susville/ La Mure : de 1946 à 1997 ; Valeo, 8, rue Yves-Toudic, 69200 Vénissieux : de 1974 à 1987 ; SA GUICHARD, Les Marais, 38300 Bourgoin-Jallieu, et 38300 les Eparres, puis Société Nouvelle des Cartonneries

LEGIARTI000025084897

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ou alimentaires 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure 29.5GF 2,10 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article I

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Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29. 5EB 2, 50 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29. 5GF 2, 10 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire identifiable lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe

Article Annexe Ib

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travail ...), appareils, équipements, mobilier, éléments de décoration, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, et cristal, produits céramiques, matières plastiques, résines et peintures, matières textiles, granit, ardoise, papiers et cartons

Article Annexe Ib (suite)

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Print Document imprimé sur papier, carton, plastique... Protocole Méthode standard qui permet la communication entre des processus, c'est-à-dire un ensemble de règles et de procédures à respecter pour émettre et recevoir des données sur un réseau.

Article Annexe Ib

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C 464 - Trier et orienter des déchets : - ferreux et non ferreux - plastiques - papiers, cartons - bois - verre - piles et lampes - textiles - solvants...

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Objet ou ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire (carton, caisse, palette cerclée ou filmée) lors de la remise à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre,

Article Annexe I (suite)

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l'emploi Justifier le choix des matériaux de revêtement et de surface en fonction de leurs propriétés et de la réglementation en vigueur S4.3.2.2 : Matériaux d'emballage et de conditionnement à usage alimentaire - Matières plastiques - Papiers et cartons

Article Annexe (suite)

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ANNEXE I COMITÉS D'INFORMATION PAR MATÉRIAU Des comités d'information par matériau (acier, aluminium, papier-carton, plastique, verre) sont créés au titre du chapitre IV du présent cahier des charges traitant de la reprise et du recyclage des déchets

Article Annexe Ia

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Il évolue dans les secteurs de l'agroalimentaire, la pharmacie, la cosmétologie, la transformation des pâtes papiers et cartons, l'électronique, la production et transformation des métaux, la sidérurgie, l'automobile, l'industrie textile, cuirs et peaux

Article Annexe

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à l'article 6 "Valorisation et recyclage" de la directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994 modifiée relative aux emballages et aux déchets d'emballages qui sont les suivants: métaux (acier, aluminium), bois, papier-carton

Article ANNEXE

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Aptitude à l'écriture : Le degré de collage-écriture est au moins équivalent au degré 4 de l'échelle définie par la norme NF Q 03-015 (Essais des papiers et cartons, détermination du degré de collage-écriture).

LEGIARTI000023420454

—

enregistrées. 28.6 DB Fabrication de matrices et poinçons. 28.7 CD Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique. 29.1 HA Fabrication de roulements. 29.5 JA Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

LEGIARTI000023420422

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Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5GF 1,90 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

LEGIARTI000026909531

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Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,30 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5GF 2,30 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

par unité de chargement, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, cage, caisse, cantine, carton

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