AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
62721981228a02057de67693
3 mai 2022
3 mai 2022
D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 MAI 2022 DEMANDEURS AU RECOURS : Madame [L] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Sirio PIAZZESI
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb32
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Totale numéro 3566/ 2010 du 02/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Jean Mathieu Y... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO assisté de Me Céline PIANELLI
Source officielle3e Chambre B
6162af199547460d26ddb6a8
23 mai 2013
23 mai 2013
représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Sirio PIAZZESI
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87072
28 juin 2004
28 juin 2004
la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Paul COTTIN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Epoux Z... représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour assistée de Me Genevieve PIANELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908bb
10 juillet 2013
10 juillet 2013
né le 15 Mai 1964 à Bastia (20200) ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Céline PIANELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Marie-Jeanne Catherine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd0
22 janvier 2014
22 janvier 2014
né le 22 Octobre 2004 à Bastia représenté par son administrateur ad hoc Madame Vanessa Y... ... 20405 BASTIA CEDEX ayant pour avocat Me Céline PIANELLI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielle4ème chambre
DTA_2001441_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Silvy, rapporteur public, - et les observations de Me Piasecki, pour M. et Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01656_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 novembre 2023, Mme E..., représentée par Me Veran-Piazzesi, conclut : 1°) par la voie de l’appel incident, à ce que le jugement attaqué soit réformé en tant
Source officielle8e Chambre A
6033db4407073e8ccf741ce5
9 mars 2017
9 mars 2017
LYONNAISE DE BANQUE, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Frédéric PIAZZESI
Source officielle3e Chambre B
615e0db2c25a97f0381f4eec
20 novembre 2014
20 novembre 2014
droits SAS GINGER BATIMENT immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 409 494 135 [Adresse 1] représentée par Me Olivier QUESNEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Florence PIASEK
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af92
31 octobre 2007
31 octobre 2007
PIAZZESI, avocat au barreau de Nice S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939ba
8 février 2017
8 février 2017
000130 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : HUIT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANT : Monsieur Manuel X... ... ... 20600 BASTIA Représenté par Me PIANELLI
Source officielle2ème chambre
DTA_2000607_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 5 mai et 7 octobre 2021, le centre communal d'action sociale (CCAS) de La Valette-du-Var, représenté par Me Piasecki, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielle4ème chambre commerciale
652a308c7ed1ea83181124f2
13 octobre 2023
13 octobre 2023
SARL LE TERRIER Grosse délivrée le 13 OCTOBRE 2023 à Me Philippe PERICCHI Me Florence PIASEK COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1022DEC004178598
22 octobre 1998
22 octobre 1998
} .s61D96276 { width:6.61pt; display:inline-block } SUR LA RECEVABILITÉ de la requête N° 41785/98 présentée par Adolfo PIATTELLI
Source officielleJCP
6a048531cdc6046d47988ed1
10 avril 2026
10 avril 2026
Maître Frédérique GENISSIEUX de la SELARL SELARL CABINET RETALI & ASSOCIES, avocats au barreau de BASTIA D’UNE PART, ET : Madame [N] [X] née le 20 Décembre 1994 à PORTO-VECCHIO, demeurant Hameau de PIANELLI
Source officielleChambre 1-9
5fda1cc73aa97d60e3eaf254
26 septembre 2019
26 septembre 2019
cette qualité au siège social sis demeurant [Adresse 3] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Frédéric PIAZZESI
Source officielle8e Chambre A
616263c710de15342de1484a
13 février 2014
13 février 2014
personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Sirio PIAZZESI
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdcc
27 mars 2008
27 mars 2008
Me Sylvie CASTEL, avocat au barreau de NICE INTIMEE SA LYONNAISE DE BANQUE, demeurant 8 Rue de la République-69001 LYON représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Sirio PIAZZESI
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5c
28 mars 2008
28 mars 2008
Me Sylvie CASTEL, avocat au barreau de NICE INTIMEE SA LYONNAISE DE BANQUE, demeurant 8 Rue de la République-69001 LYON représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Sirio PIAZZESI
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